CM

3 février 2025

Saint-Herblain 13 délibérations

13

délibérations

6

Autres decisions

2

Environnement

1

Social & Santé

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Délibérations (13)

Autres decisions 6 délibérations
2025

Rapport sur la Situation en Matière D'égalité entre les Femmes et les Hommes en 2023

2025

Rapport et Débat D'orientation Budgétaire 2025

2025

Détermination des Taux D'imposition pour L'année 2025

2025

Création D'un Marché de Plein Air dans le Quartier Nord A Titre Expérimental A Compter du Printemps 2025

2025

Vente aux Enchères D'un Véhicule

2025

Convention — C'adre de C'oopération D'ecentralisée 2024-2025 avec la Commune de Ndiaganiao

Environnement 2 délibérations
2025

Désignation D'un Nouveau Référent Déontologue des Élus Locaux

2025

Tableau des Emplois

Social & Santé 1 délibération
2025

Subvention Exceptionnelle de Solidarité — S'outien A la Population de Mayotte

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Fiscalite Directe — Exoneration de la Part Communale de la Taxe Fonciere pour les Logements Anciens Ayant Fait des Travaux D'economie D'energie– Renouvellement du Dispositif Anterieur Devenu Caduc Sel

Vie associative 1 délibération
2025

Adoption du Montant Révisé de L'attribution de Compensation 2025, 2026 et 2027

Finances & Budget 1 délibération
2025

Subventions Classes A Thèmes 2025

Éducation 1 délibération
2025

Mise A Jour de la Carte Scolaire et Création de Périmètres Mixtes

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