Conseil municipal du 2025-02-03
13
délibérations
5
Autres decisions
2
Environnement
1
Social & Santé
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES EN 2023
RAPPORT ET DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025
DÉTERMINATION DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNÉE 2025
CRÉATION D’UN MARCHÉ DE PLEIN AIR DANS LE QUARTIER NORD A TITRE EXPÉRIMENTAL A COMPTER DU PRINTEMPS 2025
VENTE AUX ENCHÈRES D’UN VÉHICULE
DÉSIGNATION D’UN NOUVEAU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS LOCAUX
TABLEAU DES EMPLOIS
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE SOLIDARITÉ — SOUTIEN A LA POPULATION DE MAYOTTE
FISCALITE DIRECTE — EXONERATION DE LA PART COMMUNALE DE LA TAXE FONCIERE POUR LES LOGEMENTS ANCIENS AYANT FAIT DES TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE– RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF ANTERIEUR DEVENU CADUC SEL
ADOPTION DU MONTANT RÉVISÉ DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2025, 2026 ET 2027
SUBVENTIONS CLASSES A THÈMES 2025
MISE A JOUR DE LA CARTE SCOLAIRE ET CRÉATION DE PÉRIMÈTRES MIXTES
CONVENTION — CADRE DE COOPÉRATION DECENTRALISÉE 2024-2025 AVEC LA COMMUNE DE NDIAGANIAO
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