Conseil municipal du 2025-10-06

APPOSITION DU DRAPEAU DE L’ONU SUR LE PARVIS DE L’HÔTEL DE VILLE

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - LES JARDINS FAMILIAUX

TABLEAU DES EMPLOIS

RÈGLEMENT DES CONDITIONS D’ATTRIBUTION DES CLASSES "ENVIRONNEMENT"

VALLÉE DE LA CHEZINE — ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BK N° 42, 46, 121 ET 122

QUARTIER BOURG — ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION DA N° 8 SITUÉE VALLÉE DE TOUGAS ET DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION DC N° 120 SITUÉE A PONTPIERRE

QUARTIER CENTRE : ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES BV N°360 ET BV N°361 SITUÉES 9 ALLÉE PROSPER MÉRIMÉE

QUARTIER CENTRE : VENTE DES PARCELLES CADASTRÉES BV N° 98, BV N° 360 ET BV N° 361 SITUÉES 9 ALLÉE PROSPER MÉRIMÉE

TERRAIN COMMUNAL SITUÉ AU LIEU — DIT « LE VIGNEAU » - BOULEVARD SALVADOR ALLENDE – CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ÉNEDIS

TERRAIN COMMUNAL SITUÉ AU LIEU — DIT « LA BRETONNIÈRE » – SECTEUR ATLANTIS – CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ENEDIS – PARCELLE CADASTRÉE CC N°81

TERRAIN COMMUNAL SITUÉ AU LIEU — DIT « LA BRETONNIÈRE » – SECTEUR ATLANTIS – CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ENEDIS – PARCELLE CADASTRÉE CC N°90

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

RÉGULARISATION COMPTABLE DU COMPTE DE GESTION POUR LA MISE EN ADÉQUATION AVEC L’ÉTAT DE L’ACTIF DE LA VILLE AU 31/12/2024

MANDAT SPECIAL ELUS ET REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX - DÉPLACEMENT DU 17 AU 24 OCTOBRE 2025 À NDIAGANIAO (SENEGAL)

RAPPORT ANNUEL 2024 DES ADMINISTRATEURS DÉSIGNÉS AU SEIN DES SEML, SPL ET SPLA - LOMA

RAPPORT ANNUEL 2024 DES ADMINISTRATEURS DÉSIGNÉS AU SEIN DES SEML, SPL ET SPLA - LOD

RAPPORT ANNUEL 2024 DES ADMINISTRATEURS DÉSIGNÉS AU SEIN DES SEML, SPL ET SPLA - NMA

RAPPORT ANNUEL 2024 DES ADMINISTRATEURS DÉSIGNÉS AU SEIN DES SEML, SPL ET SPLA - LAD SELA

RAPPORT ANNUEL 2024 DES ADMINISTRATEURS DÉSIGNÉS AU SEIN DES SEML, SPL ET SPLA - LAD SPL

RAPPORT ANNUEL 2024 DES ADMINISTRATEURS DÉSIGNÉS AU SEIN DES SEML, SPL ET SPLA - E2CRD

VENTES AUX ENCHÈRES DE VEHICULES

GRAND BELLEVUE — SECTEUR BERNARDIÈRE SUD – SAISINE DU PRÉFET DE LOIRE-ATLANTIQUE POUR LA PRESCRIPTION D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE DANS LE CADRE DE LA MODIFICATION DES LIMITES COMMUNALES AVEC LA VILLE DE NA

AVENANT N°1 A LA CONVENTION FINANCIÈRE AVEC L’ASSOCIATION SOCIO-EDUCATIVE ET CULTURELLE DU SILLON DE BRETAGNE POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - ASEC SOLEIL LEVANT

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - AUTRES ASSOCIATIONS

SUBVENTION À L’ASSOCIATION LES AMIS DE PAUL AXXELL DANS LE CADRE DE L’ESPACE DES PROJETS

ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS MÉTROPOLITAIN POUR LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT LIÉES AU TOURISME DE PROXIMITÉ SITE DE LA CARRIÈRE. CONVENTION ENTRE SAINT-HERBLAIN ET NANTES MÉTROPOLE

REMBOURSEMENT ACTIVITÉS ANNUELLES NATATION 2024-2025

REDEVANCE D’OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR LES CHANTIERS DE TRAVAUX SUR DES OUVRAGES DES RESEAUX DE TRANSPORT DE GAZ ET DES RÉSEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ

TERRAINS COMMUNAUX SITUÉS SECTEUR BOURGONNIÈRE – CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ÉNEDIS

TERRAIN COMMUNAL SITUÉ AU LIEU — DIT « LA BERNARDIÈRE » – CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ENEDIS

COMMUNICATION DES RAPPORTS ANNUELS 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU, DE L’ASSAINISSEMENT ET DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2025-2027 ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION ÉCOLE DES PARENTS ET DES ÉDUCATEURS DE LOIRE-ATLANTIQUE (EPE 44)

REMBOURSEMENT DES COURS DE LA MAISON DES ARTS POUR LA SAISON 2024-2025

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 — RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS

PROJET DE CRÉATION D’UN ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DE JEUNE ENFANT

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET DIDEROT EDUCATION CAMPUS