Conseil municipal du 2025-12-08

RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) 2024

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2025 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2026 - OHRPA

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2025 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2026 - COSC

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2025 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2026 - MJC LA BOUVARD

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2025 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2026 - ASEC SILLON DE

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2025 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2026 - ASEC SOLEIL LE

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2025 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2026 - ASEC BOURG

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2025 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2026 - OSH

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2025 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2026 - CARRE INTERNAT

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2025 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2026 - AUTRES ASSOCIA

CONTRIBUTIONS COMPLÉMENTAIRES AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) POUR L’ANNEE 2025

AVENANT N°1 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CCAS

SUBVENTIONS 2025 DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE

ANIMATION DE LA VIE SOCIALE — PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE, LES ASSOCIATIONS SOCIOÉDUCATIVES ET CULTURELLES DU BOURG, DU SILLON DE BRETAGNE ET DU SOLEIL LEVANT DU 1ER JANVIER 2026 AU 31 AOUT 2026

PRESTATIONS D’ACTION SOCIALE À DESTINATION DES AGENTS MUNICIPAUX ET DU CCAS DE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ANNÉE 2026 ENTRE LA VILLE, LE CCAS ET LE COMITÉ DES OEUVRES

COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS 2024 ET DU COMPTE ADMINISTRATIF DE NANTES MÉTROPOLE

OUVERTURE DES CRÉDITS SUR LE PROGRAMME D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - ASEC BOURG

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - AUTRES ASSOCIATIONS

AVENANT N°1 A LA CONVENTION FINANCIÈRE AVEC L’OFFICE MUNICIPAL DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DES JUMELAGES (CARRE INTERNATIONAL) POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE

SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS HERBLINOIS DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA LOCATION DE LA SALLE DE LA CARRIERE

COSC — AVENANT N°1 POUR SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE 2025

CONVENTION D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE ET LES FRANCAS

SUBVENTION CLASSE RELAIS COLLÈGE ANNE FRANK 2025-2026

SUBVENTION AUX PROJETS PÉDAGOGIQUES PORTÉS PAR L’ASSOCIATION DU ZEPPELIN 2025-2026

SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE A L’ASSOCIATION COMPAGNIE SUCCURSALE 101 ET A L’ASSOCIATION AREA, DANS LE CADRE DE LA CITÉ ÉDUCATIVE GRAND BELLEVUE 2024-2026

RECETTES COMMUNALES — ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES ÉTEINTES

RECETTES COMMUNALES — ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES

SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE LOIRE OCÉAN DÉVELOPPEMENT (LOD) - AUGMENTATION DE CAPITAL, ÉVOLUTION DE L’ACTIONNARIAT, PRISE DE PARTICIPATION DANS LA FUTURE SAS ESS ET PARTICIPATION DE LA FUTURE SAS ESS DAN

RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES EN 2024

QUARTIER CENTRE — DÉNOMINATION DE VOIES – HÔPITAL LAENNEC

RAPPORT ET DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2026

PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE — PRÉSENTATION

RÉGULARISATION COMPTABLE DE COMPTE 276351 AU COMPTE GESTION POUR LA MISE EN ADÉQUATION AVEC L’ÉTAT DE L’ACTIF DE LA VILLE AU 31/12/2024

PRIX PRÉVISIONNEL DE FOURNITURE DU REPAS PAR LA VILLE DE REZÉ ARRÊTÉ DANS LE CADRE DE L’ENTENTE POUR L’ANNÉE 2026

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN, LA BIBLIOTHEQUE ASSOCIATIVE ADELE’H ET L’ASEC DU SOLEIL LEVANT

LOIRE ATLANTIQUE DÉVELOPPEMENT — SELA – APPROBATION MODIFICATION DES STATUTS

DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIÉS DANS LES COMMERCES DE DÉTAIL EN 2026 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

REMBOURSEMENT TOTAL ET REDUCTION DE LA SOMME A PAYER DANS LE CADRE DES CONTRATS DE LOCATION DE SALLES A LA GOURNERIE

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

INSTALLATION D’UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL

INSTALLATION D’UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL

MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX DE RÉNOVATION ET DE RESTRUCTURATION DE L’HÔTEL DE VILLE DE SAINT-HERBLAIN - AUTORISATION DE SIGNATURE

MARCHÉS PUBLICS D’EXTENSION ET DE RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE BERNARDIÈRE A SAINT-HERBLAIN – LOT 8 : SERRURERIE - AUTORISATION DE SIGNATURE

TABLEAU DES EMPLOIS

CONVENTION D’ADHÉSION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN PLACE D’UN ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE DE TRAVAIL DANS LES ÉCOLES DE L’ACADÉMIE DE NANTES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE

TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DU 10 DÉCEMBRE 2018 RELATIF AU CHANGEMENT DE PRESTATAIRE DE TÉLÉTRANSMISSION

ÉLECTION D’UNE ADJOINTE — DÉTERMINATION DU RANG

ÉLECTION D’UN ADJOINT — DÉTERMINATION DU RANG

FIXATION DES CONDITIONS DE DÉPÔT DES LISTES POUR L’ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – ABROGATION DÉLIBÉRATION N°2024-033 DU 15 AVRIL 2024

ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DE LA VILLE – ABROGATION DÉLIBÉRATION N°2024-034 DU 15 AVRIL 2024

COMMUNICATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE RELATIF AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN, EXERCICES 2

COMMUNICATION DU RAPPORT THÉMATIQUE RÉGIONAL DÉFINITIF RELATIF A LA SOBRIÉTÉ FONCIÈRE

QUARTIER BOURG — LA PÂTISSIÈRE – ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N ° 2022-099 DU 27 JUIN 2022 PORTANT SUR LES OBJECTIFS POURSUIVIS PAR LA PROCÉDURE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE VALANT MISE EN COMPA

SUBVENTION INVESTISSEMENT HARMONIE HABITAT EN VUE DE L’ACCOMPAGNEMENT DES TRAVAUX DE SÉCURISATION DU BÂTIMENT SILLON DE BRETAGNE

VENTE AUX ENCHÈRES DE MATÉRIELS INUTILISÉS - AUTORISATION DE CESSION

SAS NOVAPOLE IMMOBILIER FILIALE DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOIRE OCEAN DEVELOPPEMENT (LOD) - AUTORISATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL DE LA SAS ALOË AUX COTÉS DE KATRA

LOIRE OCÉAN DÉVELOPPEMENT — CONCESSION D’AMÉNAGEMENT BAGATELLE - APPROBATION DE L’AVENANT N° 6 AU TRAITÉ

LOIRE OCÉAN DÉVELOPPEMENT — CONCESSION D’AMÉNAGEMENT BAGATELLE - APPROBATION DU CRACL 2024

CONVENTION D’ACTION FONCIÈRE — PORTAGE ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LOIRE ATLANTIQUE – 29 CHEMIN DE LA SOLVARDIERE

TERRAIN COMMUNAL SITUÉ RUE PAULINE KERGOMARD – CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ÉNÉDIS

SPORTS — ACTUALISATION DES MODALITÉS DE SOUTIEN AU SPORT DE HAUT NIVEAU ET AVENANTS N°1 AUX CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVES AU SPORT DE HAUT NIVEAU ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU SPORT DE HAUT NIVEAU ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION TWIRLING CLUB ESTELLE - MEHDI HATCHANE

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU SPORT DE HAUT NIVEAU ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION RUGBY SAINT-HERBLAIN – ÉQUIPE MASCULINE SÉNIOR FÉDÉRALE 3

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU SPORT DE HAUT NIVEAU ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION BADMINTON CLUB SAINT-HERBLAIN – CHARLES NOAKES

SUBVENTIONS 2025 DE HAUT NIVEAU AU SECTEUR ASSOCIATIF SPORTIF

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE POUR SIÉGER AU SEIN DES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES EXTERIEURS – MODIFICATION DES DÉLIBÉRATIONS N°2020-067 DU 04 JUILLET 2020, N°2020-089 DU 09 OCTOBRE 2020 MO

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE POUR SIÉGER AU SEIN DES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES EXTÉRIEURS – MODIFICATION DES DÉLIBÉRATIONS N°2020-067 DU 04 JUILLET 2020, N°2020-089 DU 09 OCTOBRE 2020 MO

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION ORCHESTRE D’HARMONIE HERBLINOIS

DÉSIGNATION AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION DES DÉLIBÉRATIONS N° 2020-062 DU 4 JUILLET 2020, N° 2020-081 DU 09 OCTOBRE 2020, N° 2021-100 DU 11 OCTOBRE 2021, N° 2022-033 DU 4 AVRIL

DÉSIGNATION AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES – ACTUALISATION COMPOSITION - MODIFICATION DES DÉLIBÉRATIONS N° 2020-062 DU 4 JUILLET 2020, N° 2020-081 DU 09 OCTOBRE 2020, N° 2021-100 DU 11 OCTOBRE 20

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2022 — 084 - AUGMENTATION DU VOLUME DE VACATION DU RÉFÉRENT SANTÉ ET ACCUEIL INCLUSIF POUR LES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX DU JEUNE ENFANT

DÉTERMINATION COÛT ÉLÈVE — VERSEMENT CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES AU TITRE DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026

OUVERTURE DES BIBLIOTHÈQUES LE DIMANCHE EN 2026 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL