1 octobre 2025

Programme LEADER — Demande de subvention pour la valorisation de la démarche "Epis dhier pour demain"

Budget Principal — décision modificative n.1

Budget Principal — décision modificative n.4

Budget Annexe Assainissement — décision modificative n.2

Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2024 - 5.1 Budget Principal - Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2024

Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2024 - 5.3 Budget annexe Assainissement - Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2024

Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2024 - 5.4 Budget annexe Pépinière d'entreprises de Schlierbach - Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2024

Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2024 - 5.5 Budget annexe ZA d'Attenschwiller - Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2024

Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2024 - 5.6 Budget annexe ZA de Ranspach-le-Bas - Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2024

Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2024 - 5.7 Budget annexe ZA du Technoparc - Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2024

Protocole — cadre relatif à la gestion des PFAS et convention de financement entre l'Aéroport de Bâle-Mulhouse et Saint-Louis Agglomération

Attribution d'une subvention à la CCI Alsace Eurométropole pour le cofinancement d'un poste de chargé de mission "Territoire d'Industrie Sud Alsace"

EHPAD Maison du Lertzbach — Convention de financement pour la rénovation du système d'appel malade et la création d'une terrasse extérieure

Partenariat financier avec l'Agence de Développement d'Alsace (ADIRA) et signature d'une convention de financement pour l'année 2025

Désignation du lauréat de l'appel à manifestation d'intérêt portant sur l'exploitation et le développement d'un réseau d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques sur le territoire de Saint-Louis Agglomération

Projet de construction d'un nouveau bâtiment pour le CINE - Approbation du programme et lancement du concours de maîtrise d'oeuvre

Adhésion au SIVOM Mulhouse Sud Alsace pour l'exercice de la compétence "traitement des déchets ménagers et assimilés" - convention fixant les modalités d'adhésion

Ressources Humaines — Mise à jour du tableau des effectifs - Régularisation partielle des emplois permanents (juin à décembre 2025)

Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2024 - 5.2 Budget annexe Adduction d'Eau potable - Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2024

Cyclotourisme — Demande de subventions pour une mission d'études préliminaires pour l'aménagement d'équipements cyclotouristiques

ZAC Quartier du Lys — Approbation du bilan actualisé de la 4ème concertation publique

ZAC Quartier du Lys — Ouverture d'une procédure de consultation du public par voie électronique

Aménagement d'une piste cyclable entre Blotzheim et Saint-Louis - Approbation du plan de financement et autorisation d'engager les travaux

Aménagement d'une piste cyclable entre Brinckheim et Kappelen - Approbation du plan de financement et autorisation d'engager les travaux

Mobilités — Convention relative à l'aménagement, la maintenance et l'entretien d'une aire de covoiturage sur le parking du centre commercial Hyper U à Saint-Louis

Mobilités — Convention de partenariat relative à la mise en place d'une station vélo libre-service Fluo Grand Est en gare de Saint-Louis

Mobilités — Avenant n.2 à la convention multi partenariale pour la mise en oeuvre et l'exploitation du Système d'Information Multimodale (SIM) Grand Est

Mobilités — Avenant n.8 à la convention cadre multi partenariale de coopération relative à la mise en oeuvre de titres intégrés zonaux Alsa+ 24H e Alsa+ Groupe avec la Région Grand Est

Approbation du procès — verbal de la séance du 25 juin 2025

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes

Participation au Programme Judiciaire de protection des victimes d'extrémisme violent et de Prévention des Dérives Radicales (PJPDR)

Transports — Avenant n.2 à la convention de complémentarité relative à la ligne interurbaine Saint-Louis/Altkirch

Projet 3Land — Avenant à la convention de planification trinationale 2022-2025 pour 2026-2028 et participation financière de Saint-Louis Agglomération

Ressources Humaines — Présentation de l'index d'égalité professionnelle 2024 de Saint-Louis Agglomération

Attribution de fonds de concours