25 juin 2025

Attribution d'une subvention exceptionnelle - concours F1 in schools

Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets (Les Pas Perdus)

Commande groupée d'arbres fruitiers de haute-tige et de petits fruits - Fixation du tarif de vente

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - 2.1 Budget principal

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - 2.3 Budget annexe Assainissement

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - 2.4 Budget annexe Pépinière d'entreprise

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - 2.5 Budget annexe de la ZA du Technoparc

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - 2.6 Budget annexe de la ZA de Ranspach-le-Bas

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - 2.7 Budget annexe de la ZA Attenschwiller

Budget Principal — décision modificative n.2

Attribution de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre du contrat de ville du Quartier de la Gare à Saint-Louis au titre de l'année 2025

Budget Principal — décision modificative n.3

Budget annexe Assainissement — Décision modificative n.1

ZAC du Quartier du Lys — Approbation du montant de l'Avant-projet

ZAC de l'Euroeastpark — Approbation du compte rendu annuel à la collectivité

Cession d'un terrain à Village — Neuf à l'Office Public de lHabitat "Habitats de Haute-Alsace"

Attribution d'une subvention à CDC Habitat pour lé réhabilitation de 24 logements sociaux

Attribution d'une subvention de 22 500 euros à NEOLIA pour la réalisation d'une opération de logements sociaux située rue du Tilleul à Kembs

Attribution d'une subvention de 15 000 euros à NEOLIA pour la réalisation d'une opération de logements sociaux située rue des Violettes à Kembs

Attribution d'une subvention de 7 500 euros à 3F Grand Est pour la réalisation d'une opération de logements sociaux située rue du 19 novembre à Blotzheim

Attribution d'une subvention de 15 000 euros à 3F Grand Est pour la réalisation d'une opération de logements sociaux située 5 rue du Tilleul à Blotzheim

Attribution d'une subvention de 17 500 euros à HHA pour la réalisation d'une opération de logements sociaux située rue Raymond Kopa à Blotzheim

Attribution d'une subvention de 7 500 euros à NEOLIA pour la réalisation d'une opération de logements sociaux située 10 rue de l'Ecole à Blotzheim

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à HHA pour la réalisation d'une opération de logements sociaux située rue des Pierres à Village-Neuf

Sport — Attribution de subventions aux associations sportives

Transports urbains — Renouvellement de la Délégation de Service Public

Transport scolaire — Autorisation de signer une prolongation des marchés de transport scolaire

Transport scolaire — Prolongation de la convention de délégation partielle de la compétence scolaire avec les Autorités Organisatrices de 2ème rang (AO2)

Versement Mobilités — Modalités de remboursement partiel pour le personnel logé/transporté

Transports publics — Avenant n.1 à la convention multi-partenariale pour l'exploitation de la solution de génération de codes-barres 2D

Déchets — Autorisation de signer un marché de gardiennage, location et transport des bennes des déchetteries de Bartenheim, Kembs, Leymen, Michelbach-le-Haut et Sierentz

Déchets — Fixation des tarifs au 1er juillet 2025

Déchets — Approbation d'un nouveau règlement intérieur des déchetteries

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - 2.2 Budget annexe Adduction d'Eau Potable

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

Budget annexe Adduction d'Eau Potable — Décision modificative n.1

Budget annexe Adduction d'Eau Potable — Souscription d'une ligne de trésorerie

Budget annexe Adduction d'Eau Potable — Décision modificative n.2

Lancement de l'appel à projets 2025 du "Dispositif OKOTE"

Lancement du Plan Herbe Sud Alsace

Avis sur le projet d'arrêté et l'étude réglementaire ZFE de Mulhouse Alsace Agglomération

Adhésion à une Personne Morale Organisatrice portée par le Territoire d'Energie Alsace dans le cadre des projets photovoltaïques collective

Adhésion à la politique de la Collectivité européenne d'Alsace en faveur de la Maison Alsacienne du XXIè siècle

Rapport 2024 relatif à la mise en oeuvre de la politique de la ville

Convention financière pour la signalisation d'information locale des sites de Saint-Louis Agglomération à Sierentz

Participation financière exceptionnelle à la Campagne de Vaccination contre la Fièvre Catarrhale Ovine (FCO)

Instauration d'une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction

Approbation du procès — verbal du 14 mai 2025

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes

Adoption de la charte Air — Santé Haute Alsace

Mise à jour des règlements de fonctionnement des crèches Tom Pouce (Hagenthal-le-Bas) et les Loustics (Ranspach-le-Bas)

Attribution de fonds de concours