9 septembre 2020

Création de commissions thématiques et fixation de leur composition

Désignation des représentants de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances, comités de pilotage, commissions ou autres groupes de travail internes 12.3 Comité de pilotage de la ZAE les Forêts à Attenschwiller en charge de valider les projets d'implantation dans la zone

Désignation des représentants de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances, comités de pilotage, commissions ou autres groupes de travail internes 12.5 Comité de pilotage Cit'ergie

Désignation des représentants de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances, comités de pilotage, commissions ou autres groupes de travail internes 12.6 Comité de rédaction du magazine intercommunal "Mieux Ensemble"

Renouvellement du Conseil de Développement de Saint-Louis Agglomération

Transfert de la compétence "Création et gestion de Maisons de Services Au Public "MSAP" et définition des obligations de service public y afférentes"

Autorisation de recours au vote électronique

Exonération de loyers accordée à la société "Les Toqués", locataire du restaurant "O Berges du Canal" à Kembs dans le cadre de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid 19

Détermination du lieu de réunion du Conseil communautaire pour la séance du 14 octobre 2020

3 Délégués au Syndicat Mixte de l'Ill

4 Délégués au Syndicat Intercommunal d'assainissement (SIA) de Dietwiller

6 Délégués au Pôle métropolitain d'Alsace

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.1 ADAUHR

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.12 Fluglarmmkommission

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.14 Fédération nationale des SCOT

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.16 Comité Consultatif de Gestion de la Petite Camargue Alsacienne

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.2 ADIRA

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.21 Syndicat d'initiative de Sierentz

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.22 ATMO Grand Est

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.23 Trinationales Umweltzentrum (TRUZ) - Centre de l'Ecologie Trinational (CET)

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.25 Cercle national de Recyclage

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.27 Comité de pilotage auprès de la Préfecture relatif à la gestion des captages dégradés

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.3 ACTECO

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.32 Mission Locale Sundgau Trois Frontières

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.37 CSS (Commission de Suivi de Site - PPRT de Huningue et Village-Neuf)

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.38 GAL (Groupe d'Action Locale) du Sundgau

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.4 ETB - Comité Directeur

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.5 ETB - Comité consultatif

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.6 IBA

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.8 Agglo Basel

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.9 Infobest

Renouvellement de la composition du Conseil d'Administration de Saint-Louis Habitat Office Public de lHabitat (OPH) rattaché à Saint-Louis Agglomération

Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de Saint-Louis Agglomération

Désignation des représentants de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances, comités de pilotage, commissions ou autres groupes de travail internes 12.1 Conseil d'exploitation des régies eau et assainissement

Contrat de territoire avec l'agence de l'eau : convention financière pour 4 ans

Eau potable — passation d'un avenant n.2 au contrat de délégation du service public d'eau potable conclu avec Véolia Eau - CGE

Eau potable : Acquisitions de terrains à Bartenheim et à Saint-Louis

Acquisitions de terrains situés dans le périmètre de protection rapprochée du puits de captage d'eau potable de Hésingue

Signature de la convention portant sur le cofinancement de l'Association pour la promotion du Parc des Carrières pour la période 2020-2021

Signature de la convention portant sur le cofinancement du canton de Bâle-Ville concernant la réalisation de "L'IBA Parc des Carrières" lors de la première phase du projet (2018-2022)

Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

2 Délégués au Syndicat Mixte des Cours d'Eau du Sundgau Oriental

5 Délégués au Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) de Schlierbach

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.10 Commission consultative de l'Environnement de l'Aéroport

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.11 Commission Tripartite de l'Environnement (EAP)

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.17 Association Eau Vive

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.24 Association AMORCE (gestion des déchets)

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.26 Association de Collectivités pour la Maîtrise des Déchets et de l'Environnement (ASCOMADE - adhésion au titre des compétences eau et assainissement)

Désignation des représentants de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances, comités de pilotage, commissions ou autres groupes de travail internes 12.2 Comité de pilotage Aménagement du Territoire

ZAE Hoell à Sierentz — Cession de terrains à la SCI MJC

Octroi d'une garantie d'emprunt à NEOLIA pour un prêt de 2 823 731 euros destiné à l'acquisition de 30 logements sociaux situés à Bartenheim

Octroi d'une garantie d'emprunt à SAINT — LOUIS HABITAT pour un prêt de 1 622 000 euros destiné à la réhabilitation thermique de 117 logements sociaux situés à Saint-Louis

Octroi d'une garantie d'emprunt à 3F Grand Est pour un prêt de 555 724 euros destiné à l'acquisition de 8 logements sociaux situés à Kembs

Attribution d'une subvention de 8 500 euros à NEOLIA pour l'acquisition en VEFA de 5 logements sociaux à Village-Neuf

1 Délégués au Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Technoport des Trois Frontières (SMAT)

Désignation des délégués à l'Assemblée Générale de l'Etablissement Public Foncier (EPF) d'Alsace

Désignation des représentants de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances, comités de pilotage, commissions ou autres groupes de travail internes 12.4 Comité de pilotage institué dans le cadre de la convention de partenariat établie entre SLA, les Communes de Saint-Louis, Hésingue, Blotzheim, Bartenheim et l'Aéroport de Bâle-Mulhouse

Attribution de fonds de concours

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.13 Association de promotion des activités aéronautiques de la zone des Trois Frontières et le Sud-Alsace

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.15 Association la Petite Camargue Alsacienne (Conseil d'administration)

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.29 Association des Lys d'Argent (EPHAD de Saint-Louis)

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.33 Association Sud Alsace Initiative

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.34 Association HOLO 3

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.7 Association Parc des Carrières

7 Délégués au Syndicat des Ports Mulhouse - Rhin

9 Délégués au Syndicat mixte de recyclage agricole du Haut-Rhin

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.18 Comité de Gestion des Iles du Rhin

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.30 Association pour le Développement de l'Accueil de Jour (ADAJ) - le Pfarrhüs à Kembs

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.39 Association des Maires du Haut-Rhin

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.45 Conseil Départemental de lutte contre la prostitution placé auprès du Préfet du Haut-Rhin

Approbation du procès — verbal de la séance du 15 juillet 2020

Election de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Compte rendus des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 15 juillet 2020

Election de la Commission d'appel d'offres pour les Marchés Publics et Commission de Délégations de Service Public (DSP)

Désignation des représentants de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances, comités de pilotage, commissions ou autres groupes de travail internes 12.7 Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

8 Délégués au Syndicat intercommunal des affaires sociales d'Altkirch

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.31 Association de Prévention et soins aux addictions (LE CAP)

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.40 Comité national d'Action Sociale

Désignation des administrateurs de Saint-Louis Agglomération dans différentes sociétés d'économie mixte 4.1 SAGEL

Désignation des administrateurs de Saint-Louis Agglomération dans différentes sociétés d'économie mixte 4.2 SEMDIC

Désignation des administrateurs de Saint-Louis Agglomération dans différentes sociétés d'économie mixte 4.3 OKTAVE

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.41 Conseil d'administration du Collège Gérard de Nerval (Village-Neuf)

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.42 Conseil d'administration du Collège Françoise Dolto (Sierentz)

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.43 Conseil d'administration du Collège des Trois Pays (Hégenheim)

Demande de financement pour créer une ligne de bus transfrontalière entre Lörrach, Saint-Louis et l'EuroAirport dans le cadre d'un projet INTERREG V porté par l'ETB

Proposition de prolongation du dispositif d'aide à l'achat d'un vélo pour les résidents de Saint-Louis Agglomération

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.19 Office de Tourisme du Pays de Saint-Louis - Huningue

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.20 Office de Tourisme du Sundgau (conseil d'administration)

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.35 Association du Consortium international pour le développement des voies navigables

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.44 Commission Départementale de la coopération intercommunale

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.28 Groupement des autorités responsables de transport

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération dans différentes instances externes 5.36 Association 3 Cygnes (crèches de Sierentz et Landser)