14 octobre 2020

Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Saint-Louis Agglomération

Admission en créance irrécouvrable

Création d'un pôle de services à Hagenthal-le-Bas - Approbation du programme et lancement du concours de maîtrise d'oeuvre

Abandon du projet de rapprochement entre SLH, Domial et Pôle Habitat Colmar Centre Alsace et projet de création d'une SAC

Débat sur l'élaboration d'un Pacte de Gouvernance

Epandage des sédiments issus du Port de plaisance de Kembs sur sols agricoles

Détermination du lieu de réunion du Conseil Communautaire pour la séance du 18 novembre 2020

Nomination et désignation des membres des Commissions thématiques

Remboursement des frais des élus communautaires

Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de collations, repas, goûters et bouteilles d'eau minérale en liaison froide pour les multi-accueils

Autorisation de signer des accords — cadres relatifs à la fourniture d'énergie

Signature d'une convention de mécénat avec la Fondation suisse "Hermann et Elisabeth Walder Bachmann" portant donation en faveur du projet "Parc des Carrières"

1 Délégués au Syndicat des Cours d'Eau du Sundgau Oriental

Fixation des durées d'amortissement des biens et des subventions transférés dans le cadre de la reprise des compétences Eau et Assainissement

Protocole transactionnel avec la société M3R Events suite à l'annulation de l'édition 2020 du "Marathon des Trois Pays du Rhin"

3 Délégués au Syndicat mixte de recyclage agricole du Haut-Rhin

Conditions de mise en place du droit à la formation des élus pour le mandat 2020-2026

Approbation du procès — verbal de la séance du 09 septembre 2020

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 15 juillet 2020

Adoption des tarifs de location de l'espace de coworking crée au sein de l'Espace Entreprise La Pépinière à Schlierbach

Fixation du montant de la taxe GEMAPI pour l'exercice 2021

Précision d'un intérêt communautaire en matière d'Action sociale

5 Délégué à l'Association interentreprises de santé au travail de la région frontalière

Convention de partenariat en vue de la réalisation d'un diagnostic de covoiturabilité par la Société ECOV

Attribution de fonds de concours

2 Délégués au Syndicat intercommunal des affaires scolaires d'Altkirch

6. Conseil d'Administration du Lycée Jean Mermoz à Saint-Louis

4 Délégué au Centre socio — culturel de Saint-Louis