15 février 2017

Approbation du procès — verbal de la séance du 18 janvier 2017

Election de la Commission d'appel d'offres pour les Marchés Publics et Commission de Délégations de Service Public (DSP)

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans différents syndicats mixtes - ADMD

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans différents syndicats mixtes - SICES

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans différents syndicats mixtes - SMAT

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans différents syndicats mixtes - Brigades Vertes

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - GART

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - CAP

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - ACTECO

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Fluglarmkommission

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - ADIRA

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Sud Alsace Initiative

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - ASAME

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - SEMDIC

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Association promotion des activités aéronautiques de la zone des trois frontières et le Sud Alsace

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - ADAUHR

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - ETB

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Commission de Suivi de Site PPRT

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - ETB

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - GAL DU SUNDGAU

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes -

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Comité Consultatif PCA

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Agglo Basel

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - INFOBEST

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Commission Consultative de l'Aéroport

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Maison du Lertzbach

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Commission Tripartite de l'EAP

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Conseil d'administration Petite Camargue Alsacienne

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Saint-Louis HABITAT

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - CA Collège de Nerval Village-Neuf

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - ATMO Grand Est

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - CA Collège Dolto Sierentz

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - HOLO 3

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Mission Locale Sundgau Trois Frontières

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Office de Tourisme du Pays de Saint-Louis Huningue

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Office du Tourisme du Sundgau

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Syndicat d'initiative de Sierentz

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - TRUZ

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - AMORCE

Plan de Gestion de l'Espace Rural et Périurbain GERPLAN - Programme 2017

Autorisation de recours au vote électronique

Création d'un Conseil de Développement de Saint-Louis Agglomération

Motion pour le maintien du CIO à Saint-Louis

Remboursement des frais de déplacement liés à l'exercice du mandat communautaire

Création de la Commission Consultative pour les services publics locaux

Création de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de Saint-Louis Agglomération

Création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de Saint-Louis Agglomération

Désignation des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - SAGEL

Désignation des représentants de Saint — Louis Agglomération à la Société d'Investissement pour la Clinique des Trois Frontières (SEMDIC)

Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité Technique

Conditions de mise en place du droit à la formation des élus communautaires

Personnel — Création d'emplois fonctionnels de direction

Personnel — Modification de l'état des effectifs

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans différents syndicats mixtes- Syndicat mixte Agricole du Haut-Rhin

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Comité de Gestion des Iles du Rhin

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Le Pfarrhuss

Instauration d'un régime propre d'abattements homogènes sur les bases de taxe dhabitation sur le périmètre de Saint-Louis Agglomération

Suppression de la correction des abattements des bases de la taxe dhabitation liée au transfert de la part départementale de la taxe dhabitation

Personnel — Acompte de subvention pour l'Amicale

Indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs de recettes et aux régisseurs d'avances

Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité dHygiène, de Sécurité, et des Conditions de travail (CHSCT)

Octroi d'une garantie intercommunale à SAINT-LOUIS HABITAT pour l'acquisition en VEFA de 14 logements sociaux à Kembs

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans différents syndicats mixtes - Syndicat Intercommunal des affaires sociales d'Altkirch

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Association 3 Cygnes (crèche Sierentz et Landser)

Election des représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes - Association Eau Vive