29 mars 2017

BUDGETS PRIMITIFS 2017 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016- budget principal

BUDGET PRIMITIF 2017 — Budget principal - approbation du budget

BUDGET PRIMITIF 2017 — Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016 - Budget annexe de l'assainissement

BUDGET PRIMITIF 2017 — Approbation du Budget - Budget annexe de l'assainissement

BUDGET PRIMITIF 2017 — Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016- Budget annexe du Service d'enlèvement des ordures ménagères

BUDGET PRIMITIF 2017 — Approbation du Budget -Budget annexe du Service d'enlèvement des ordures ménagères

BUDGET PRIMITIF 2017 — Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016 - Budget annexe de la zone artisanale à Attenschwiller

BUDGET PRIMITIF 2017 — Approbation du Budget - Budget annexe de la zone artisanale à Attenschwiller

BUDGET PRIMITIF 2017 — Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016 - Budget annexe de la Pépinière d'entreprises à Schlierbach

BUDGET PRIMITIF 2017 — Approbation du Budget - Budget annexe de la Pépinière d'entreprises à Schlierbach

BUDGET PRIMITIF 2017 — Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016

Comité de Pilotage Développement Economique

INFOBEST : Approbation de la convention de partenariat et de cofinancement 2017-2019

Vote des taux des Taxes d'enlèvement des ordures ménagères dans les Communes de l'ex-Communauté d'Agglomération des Trois Frontières, de l'ex-Communauté de Communes du Pays de Sierentz et de l'ex-Communauté de Communes de la Porte du Sundgau

Subventions 2017

Harmonisation des pratiques tarifaires de Saint-Louis Agglomération

Contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion du Haut-Rhin

Délibération du 29 mars 2017 — annule et remplace l'envoi du 03 avril 2017 point 2.3.1

Approbation du rapport annuel d'activités 2016 du PETR

Nomination et désignation des membres des Commissions thématiques

Comité de rédaction

Accessibilité — Mise en place d'une Commission intercommunale pour l'accessibilité

ZAE Les Forêts à Attenschwiller — Création d'un comité de pilotage

Règlement intérieur du Conseil

AGGLO BASEL : Approbation de la modification des statuts

Fixation du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) unique et de la durée de l'Unification Progressive des Taux (UPT)

Participation financière à l'assainissement des communes et syndicats de l'ex-Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Mise en place du dispositif de Cartes Achat public

BUDGET PRIMITIF 2017 — Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016 - Budget annexe de l'eau

BUDGET PRIMITIF 2017 — Approbation du Budget - Budget annexe de l'eau

Fixation du montant des indemnités de fonctions du Président, des Vice-Présidents et des autres membres du Bureau

Convention de financement avec la Région Grand Est pour la réalisation du réseau d'initiative publique régional Très Haut Débit

Convention de mécénat à conclure entre Veolia-Eau et la Petite Camargue Alsacienne

Fixation du prix de vente de l'eau pris en compte dans le budget annexe de l'eau de l'ex-Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Aire d'accueil des gens du voyage de Huningue : convention constitutive d'un groupement de commandes inter-collectivités pour la gestion de diverses aires d'accueil des gens du voyage

Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels

Personnel — Modification de l'état des effectifs

Personnel — Etat des effectifs

Approbation du procès — verbal du 15 février 2017

Election de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 18 janvier 2017

Convention de co — maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'une voie d'accès et d'un giratoire desservant la future déchetterie Ouest qui sera implantée à Blotzheim en limite de la Zone d'Activité à Hésingue

Assainissement — Approbation de l'avenant n.1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage confiée à la Communauté d'Agglomération des Trois Frontières par la Ville de Saint-Louis pour les travaux de réfection totale de la voirie (chaussée + trottoirs) rues du Bois Fleuri, des Alouettes, des Chevreuils et des Perdrix à Saint-Louis

Vote des taux de la Taxe dHabitation (TH), de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) et de la Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties (TFPNB) et des durées des Intégrations Fiscales Progressives (IFP)

BUDGET PRIMITIF 2017 — Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016 - Budget annexe de la Petite Enfance

BUDGET PRIMITIF 2017 — Approbation du Budget - Budget annexe de la Petite Enfance

BUDGET PRIMITIF 2017 — Approbation du Budget - Budget annexe de la Maison de Santé à Folgensbourg

Prolongement de la ligne 3 du tramway de Bâle à Saint-Louis : allocation d'un fonds de concours à BVB

Sport — Approbation d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage confiée à Saint-Louis Agglomération par la Ville de Saint-Louis pour des travaux de mise en conformité de la cuisine de l'Espace Loisirs nécessaire à la buvette du Centre Nautique