28 juin 2017

Zones d'activités économiques 12.1 Transfert de zones d'activités économiques à l'intercommunalité

Instauration de la taxe de séjour

Compte Administratif budget annexe Zone d'activités 2016 de la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau

Compte de gestion budget annexe zone d'activités 2016 de la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau

Compte administratif principal du PETR

Compte administratif principal de l'assainissement de la Communauté d'Agglomération des Trois Frontières

Compte administratif principal de la Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Compte Administratif budget annexe de l'assainissement de la Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Compte de gestion budget annexe de l'assainissement de la Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Compte Administratif budget annexe Pépinières de la Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Compte de gestion budget annexe Pépinières de la Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Compte Administratif principal de la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau

Compte Administratif budget annexe Ordures Ménagères de la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau

Compte de gestion budget annexe ordures ménagères de la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collège Forlen de Saint-Louis

Attribution de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre du contrat de ville du quartier de la gare à Saint-Louis

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'IME de Bartenheim

Compte Administratif principal de la Communauté d'Agglomération des Trois Frontières

PV du 17 mai 2017

Modalités d'entretien des zones d'activités transférées pendant l'année 2017

Compte de gestion principal de la Communauté d'Agglomération des Trois Frontières

Compte de gestion principal du PETR

Compte de gestion principal de l'assainissement de Communauté d'Agglomération des Trois Frontières

Compte de gestion principal de la Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Abandon de servitude

Compte de gestion principal de la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau

Définition d'un intérêt communautaire en matière d'aménagement de l'espace

Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable à la création de la ZAC du Lys

Contributions des SCOTs haut — rhinois au SRADDET - Convention annuelle 2017 entre l'Agence d'Urbanisme de la Région Mulhousienne (AURM) et SAINT-LOUIS AGGLOMERATION

DECHETS : Passation d'une convention de mandat de maitrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un point d'apport volontaire enterré (PAV) rue de Strasbourg à Saint-Louis

Demande des communes de Bartenheim, Blotzheim, Kembs et Sierentz d'exemption, pour les années 2018 et 2019, du dispositif SRU relatif aux obligations en matière de logements sociaux

Approbation du règlement d'attribution des aides financières de Saint-Louis Agglomération en faveur du logement

Fixation de divers tarifs pour le Service Déchets Ménagers

Service des Déchets Ménagers : Passation d'une nouvelle convention pour la collecte sélective des Déchets d'Equipement Electrique ou Electronique (DEEE)

Compte Administratif budget annexe Adduction d'Eau Potable de la Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Compte de gestion budget annexe Adduction d'eau potable de la Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Programme GERPLAN 2017 Opération Vivent les Vergers. commande d'arbres fruitiers de haute tige et d'arbustes fruitiers

Prolongement de la ligne 3 du Tramway de Bâle à Saint-Louis : contrat-cadre avec le Canton de Bâle-Ville et la société BVB

Prolongement de la ligne 3 du tramway de Bâle à Saint-Louis : contrat d'exploitation avec la Société BVB

Prolongement de la ligne 3 du tramway de Bâle à Saint-Louis: convention de financement relative au versement de la subvention Interreg pour les travaux

Personnel — Autorisation de recrutement d'un agent contractuel de catégorie A

Personnel — Modification de l'état des effectifs

Mise à jour des règlements de fonctionnement des multi-accueils Tom Pouce (Hagenthal-le-Bas) et les Loustics (Ranspach-le-Bas) et de l'accueil de loisirs de Michelbach-le-Haut

Mise à jour des règlements de fonctionnement des multi-accueils Tom Pouce (Hagenthal-le-Bas) et les Loustics (Ranspach-le-Bas) et de l'accueil de loisirs de Michelbach-le-Haut

Attribution d'un cadeau à l'occasion d'un départ à la retraite

Compte Administratif budget annexe Maison de Santé de la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau

Compte de gestion budget annexe Maison de Santé de la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 18 janvier 2017

Approbation du procès — verbal de la séance du 17 mai 2017

Compte Administratif budget annexe Petite Enfance de la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau

Compte de gestion budget annexe Petite Enfance de la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau

Désignation d'un représentant de Saint — Louis Agglomération auprès de l'Association ATMO Grand Est

Lignes de transports en commun transfrontalières : convention avec le Canton de Bâle-Ville