20 septembre 2017

PV à huis — clos du 28 juin 2017

Convention de prestation de service entre SAINT-LOUIS AGGLOMERATION et ses communes membres pour la distribution du magazine communautaire

Assainissement : consultation sur le projet de modification des statuts du SMRA

Pilotage de la démarche de labellisation Cit'Ergie

Adhésion de Saint — Louis Agglomération à la Fédération nationale des SCOT

Modification d'un représentant suppléant de Saint-Louis Agglomération auprès de la Commission Consultative de l'Aéroport

Communication de la liste des marchés publics en 2016

Procès — Verbal du 28 juin 2017

Approbation du procès — verbal de la séance du 28 juin 2017

Approbation du procès — verbal de la séance à huis-clos du 28 juin 2017

Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 18 janvier 2017

Fixation des montants des bases minimum de CFE et intégration fiscale progressive de ces montants

Attribution de divers fonds de concours et subventions

Budget Principal 2017 — Décision Modificative

Apport en compte courant d'associé à la Société d'Economie Mixte d'Investissement pour la Clinique des Trois Frontières - Maintien de l'apport pour une durée supplémentaire de 2 ans

Assainissement — Passation d'un marché à bons de commande pour la réalisation de branchements particuliers et de petites extensions à raccorder sur le réseau d'assainissement - Période 2017-2021

Assainissement — Approbation de l'avenant n.2 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage confiée à la Commune de Bartenheim pour la réalisation des travaux de renforcement hydraulique du réseau d'assainissement du tronçon Est de la rue Saint-Nicolas

Service des Déchets Ménagers : Passation d'une convention de partenariat avec le SM4

Lancement du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2018-2022 de Saint-Louis Agglomération

Dotation de solidarité communautaire

Médiathèque ",La Citadelle", : convention d'accueil des bibliothécaires volontaires

Offre de concours en vue de travaux de sécurisation dans la ZI Huningue

Attribution de l'indemnité de conseil au comptable public

Domiciliation juridique et commerciale au sein de l'Espace Entreprises ",La Pépinière",