15 mai 2019

Désignation de représentants de Saint — Louis Agglomération dans divers organismes

Mise à jour des membres des Commissions thématiques

Projet de création et d'adhésion au syndicat mixte de l'Ill

Analyse des résultats de l'application du SCOT des Cantons de Huningue et de Sierentz

Participation de Saint — Louis Agglomération à l'organisation du défi "JY VAIS ! - Edition 2019

Modification des modalités de remboursement des frais de déplacements temporaires des agents

Composition de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

Composition du Comité de rédaction

Approbation du procès — verbal de la séance du 27 mars 2019

Election du 10ème Vice-Président

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 18 janvier 2017

Communication de la liste des marchés publics en 2018

Election d'un délégué suppléant à la Commission d'appel d'offres

Election d'un représentant titulaire de SLA à l'ADMD

Projet de création du syndicat mixte des cours d'eau du Sundgau Oriental

Projet d'agglomération de Bâle 3ème génération - Signature d'un accord sur l'affectation des subventions fédérales forfaitaires

Signature de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier de la gare à Saint-Louis

Eau potable — Convention de partenariat 2018-2022 pour la mise en place de contrats de solutions territoriaux en faveur de la qualité de la nappe d'Alsace et des aquifères du Sundgau

Assainissement — Délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune de Huningue pour la réalisation des travaux de dévoiement du réseau d'assainissement rue de l'Abattoir - rue de France / emprise du canal de drainage

Service des Déchets Ménagers — Passation d'une convention pour la collecte sélective des déchets diffus spécifiques (DDS) ménagers et leur traitement

Demande de subvention — Fondation Fernet Branca de Saint-Louis

Attribution de subventions complémentaires aux aides de l'ANAH dans le cadre du programme "Habiter Mieux Sérénité"

Attribution de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre du contrat de ville du quartier de la gare à Saint-Louis

Harmonisation de la tarification des aires d'accueil des gens du voyage

Composition du Comité de Pilotage 'Développement économique"

Octroi d'une garantie d'emprunt à SAINT — LOUIS HABITAT pour un prêt destiné à la réhabilitation thermique de 129 logements sociaux situés 2 à 12 Place de la Gare, 1/3 et 2/4 Place Mermoz à Saint-Louis

Désignation de délégués de Saint — Louis Agglomération au Syndicat Mixte d'Aménagement du Technoport (SMAT)

Financement des travaux de la ligne 3 du Tramway de Bâle à Saint-Louis et du P+R à la gare de Saint-Louis - Prêt relais substitutif

Attribution à ALEOS d'une subvention de 134 000 euros pour la réhabilitation du foyer La Regio à Saint-Louis et sa transformation en résidence sociale