21 février 2018

PV du 20 12 2017

Rénovation du bâtiment du Pôle de Proximité de Sierentz : dossier de demande d'aide auprès de la Région Grand Est

Distribution du magazine communautaire

Débat d'orientation budgétaire

Avis sur le Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des services au public

Approbation de la ",Vision d'avenir 2030", - le projet de territoire

Approbation du procès — verbal de la séance du 20 12 2017

Approbation d'une convention portant contribution financière de Saint-Louis Agglomération à la Ville de Saint-Louis dans le cadre du partage d'un accès internet par la fibre optique

Assainissement : élection d'un délégué au Syndicat Mixte de Recyclage Agricole (SMRA)

Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 18 janvier 2017

Dépôt des archives de l'Amicale du personnel aux archives de Saint-Louis Agglomération

Personnel — Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels

Personnel — Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Personnel — Modification de l'état des effectifs

Octroi d'une garantie à LOGIEST pour un prêt destiné à la réhabilitation de 129 logements sociaux à Saint-Louis

Octroi d'une garantie à SAINT — LOUIS HABITAT pour un prêt destiné à l'acquisition - amélioration de 06 logements sociaux à Bartenheim

ZAE ",Les Forêts", à Attenschwiller — rachat de terrains auprès de la Société Bubendorff

Signature d'une convention de financement et les actions de l'association ETB dans le cadre du projet Interreg V ",Société civile", entre 2017 et 2019

Animation jeunesse — Mise à disposition de locaux pour l'accueil de loisirs sans hébergement par la Commune de Ranspach-le-Bas

Adhésion à l'Association des Archivistes Français

Réseau DISTRIBUS : renouvellement de la délégation des services publics

Personnel — Acompte de subvention pour l'Amicale