28 novembre 2018

Création d'un budget annexe — Zone d'activité du Technoparc

Garantie d'emprunt au bénéfice de l'Association OEUVRE DON BOSCO de LANDSER

Versement d'un acompte sur la subvention 2019 attribuée à l'Office de Tourisme du Pays de Saint-Louis-Huningue

1 Budget Supplémentaire principal

1 Budget Supplémentaire principal

2 Budget Supplémentaire de l'assainissement

2 Budget Supplémentaire de l'assainissement

4 Budget Supplémentaire du Service d'Enlèvement des ordures ménagères

4 Budget Supplémentaire du Service d'Enlèvement des ordures ménagères

5 Budget Supplémentaire de la Pépinière d'entreprises à Schlierbach

5 Budget Supplémentaire de la Pépinière d'entreprises à Schlierbach

6 Budget supplémentaire de la Zone d'Activité à Attenschwiller

6 Budget supplémentaire de la Zone d'Activité à Attenschwiller

Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

Déchets — Prolongation du Contrat Territorial de Collecte du Mobilier avec Eco-Mobilier pour la collecte des Déchets d'Eléments d'Ameublement (DEA)

Assainissement — Adoption du rapport 2017 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable

Déchets ménagers — Adoption du rapport 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Déchets : Budget annexe ordures ménagères - Admission en non-valeur

3 Budget supplémentaire de l'eau

3 Budget supplémentaire de l'eau

Attribution à NEOLIA d'une subvention de 37 200 euros pour la construction de 20 logements sociaux à Blotzheim

Attribution à NEOLIA d'une subvention de 30 200 euros pour la construction de 16 logements sociaux à Blotzheim

Approbation d'une convention valant offre de concours de la SCI BLOTZLOG pour des travaux de déplacement d'une conduite Assainissement

Attribution à DOMIAL d'une subvention de 18 400 euros pour la construction de 8 logements sociaux à Saint-Louis

Désignation des délégués représentant Saint-Louis Agglomération au sein du Pôle Métropolitain d'Alsace

Modification des représentants de Saint — Louis Agglomération à la Société d'Investissement pour la Clinique des Trois Frontières (SEMDIC)

Assainissement — Adoption du rapport 2017 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif et non collectif

Assainissement — Rapport annuel 2017 du délégataire

Approbation du procès — verbal de la séance du 26 septembre 2018

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 18 janvier 2017

Réseau DISTRIBUS : renouvellement de la délégation de services publics

Ligne 3 du Tramway : convention avec la Municipalité de la Ville de Bâle (EWG-BS) en vue de la construction d'un abri à vélo

Transport urbain — Rapport annuel du délégataire

Contrat de mixité sociale à conclure entre la commune de Village-Neuf, l'Etat et SAINT-LOUIS Agglomération

Système d'Information Géographique — Participation financière au projet GéoGrandEst", co-piloté par l'Etat et la Région en matière de S.I.G (Système d'Information Géographique)