19 décembre 2018

Participation financière à l'assainissement des communes et syndicats de l'ex-Communauté de Communes du Pays de Sierentz au titre de l'année 2019

Contribution complémentaire de Saint — Louis Agglomération au Syndicat Mixte de Gestion des Ports Sud-Alsace

Compétences obligatoires — Détermination de l'intérêt communautaire

Participation de SLA à une étude territoriale pour le tri des emballages ménagers et des papiers graphiques

Plan de gestion de l'Espace Rural et Périurbain (GERPLAN) : Programme 2019

Approbation du rapport annuel 2017 sur la mise en oeuvre de la politique de la Ville

Compétences optionnelles — Détermination de l'intérêt communautaire

Statuts — Détermination des compétences facultatives de Saint-Louis Agglomération

Identification d'une zone d'activités touristiques

Fixation du montant de la redevance assainissement à compter du 1er janvier 2019

Budget annexe de la zone d'activités ",Technoparc", - Budget Primitif 2019

Organisation de la Sains — Louis Agglo Cup - Convention de financement avec l'Association Cordial Cup France

Médiathèque ",La Citadelle", — Tarification des animations

Déclinaison ",commerce", de la stratégie d'intervention économique de Saint-Louis Agglomération

Attribution de subventions complémentaires aux aides de l'ANAH dans le cadre du programme ",Habiter Mieux Sérénité",

Attribution de subventions complémentaires aux aides de l'ANAH dans le cadre du programme ",Habiter Mieux sérénité",

Fixation du prix de vente de l'eau pris en compte dans le budget annexe de l'eau de l'ex-Communauté de Communes du Pays de Sierentz au titre de l'année 2019

Signature de l'avenant n. 1 à la convention de financement du projet ",Gares actives", concernant l'information et la signalétique commune du 14.12.2015

Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

Service des déchets ménagers : fixation des tarifs

Déchets ménagers : tarifs 2019 pour la redevance d'enlèvement des ordures ménagères

Acquisition de locaux sur le plateau R+3 du Pôle des Services Publics - Quartier Concorde à Saint-Louis

1 ZAC du Technoparc — Approbation du dossier de réalisation

2 ZAC du Technoparc — Approbation du programme des équipements publics de la ZAC

Octroi d'une garantie d'emprunt à DOMIAL pour deux prêts destinés au financement de la construction de 8 logements sociaux de type PLS à SAINT-LOUIS

Attribution d'une subvention de 2 160,96 euros au syndicat de la copropriété ",Le Floride", à Saint-Louis pour la réalisation d'études et d'une AMO préalables à des travaux de rénovation énergétique

Attribution à HHA d'une subvention de 41 800 euros pour la construction de 22 logements sociaux à Kembs

Approbation du procès — verbal du 28 novembre 2018

Approbation d'une convention pour 2019 portant contribution financière de Saint-Louis Agglomération à la Ville de Saint-Louis dans le cadre d'un accès internet par la fibre optique mutualisé

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 18 janvier 2017

Adoption d'un règlement relatif aux conditions de mise à disposition de la banque de matériel de SLA aux communes et associations

Désignation de deux délégués représentant Saint-Louis Agglomération au sein de l'association Parc des Carrières

Attribution de fonds de concours

Médiathèque La Citadelle — Tarification pour la vente de livres d'occasion

Ressources Humaines : Fixation des modalités et des montants de la participation à la protection sociale complémentaires des agents

Animation Enfance Jeunesse — renouvellement de la convention ALSH avec les Foyers Clubs d'Alsace

Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse passé avec la Caisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin

Prolongement de la ligne 3 du tramway de Bâle à Saint-Louis : équipement des stations

Proposition de mise en place d'une aide à l'achat d'un vélo pour les résidents de Saint-Louis Agglomération

Equipements sportifs — tarification 2019-2020

Avenant au contrat de Délation de Service Public passé avec l'Association Espace les Trois Cygnes (2017-2020) pour la gestion des multi-accueils de Sierentz et Landser

Convention de partenariat entre la Chambre d'Agriculture d'Alsace et Saint-Louis Agglomération