27 mars 2024

Budgets Primitifs 2024 Budget Principal 2.1.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023

Budgets Primitifs 2024 Budget Principal 2.1.2 Approbation du budget

Budgets Primitifs 2024 — 2.3 Budget annexe de l'Assainissement - 2.3.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023

Budgets Primitifs 2024 Budget annexe de l'Assainissement - 2.3.2 Approbation du Budget

Budgets Primitifs 2024 Budget annexe de la Pépinière d'entreprises à Schlierbach - 2.5.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023

Budgets Primitifs 2024 Budget annexe de la Pépinière d'entreprises à Schlierbach - 2.5.2 Approbation du Budget

Budgets Primitifs 2024 Budget annexe de la zone d'activités à Attenschwiller - 2.6.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023

Budgets Primitifs 2024 Budget annexe de la zone d'activités à Attenschwiller - 2.6.2 Approbation du Budget

Budgets Primitifs 2024 Budget annexe de la zone d'activité du Technoparc - 2.7.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023

Budgets Primitifs 2024 Budget annexe de la zone d'activité du Technoparc - 2.7.2 Approbation du Budget

Budgets Primitifs 2024 Budget annexe de la ZA de Ranspach-le-Bas - 2.8.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023

Budgets Primitifs 2024 Budget annexe de la ZA de Ranspach-le-Bas - 2.8.2 Approbation du Budget

Création des autorisations de programme et crédits de paiement du budget principal

Fiscalité Locale : 4.2 Vote des taux de la TEOM pour 2024

Subventions 2024 — 5.2 Subventions 2024 - Budget Primitif

Avenant à la convention de financement du projet 5A3F signée entre Saint-Louis Agglomération et la Collectivité européenne d'Alsace

Zone d'activités du Technoport — fin anticipée de la procédure de ZAC et conclusion d'un protocole d'études et de développement foncier avec le groupement constitué par la Caisse des Dépôts et Consignations et la société Brownfields

Zac du Technoparc — Cession du lot 3 à la SCCV HESINGUE DEVELOPPEMENT

ZAE Schlierbach — Cession de trois parcelles à la SCI AJK

Aménagement d'une piste cyclable entre Bartenheim et Brinckheim - Approbation du plan de financement et autorisation d'engager les travaux

Habitat — aide financière en faveur du logement - 22.1 Attribution à ALEOS d'une subvention de 12 500 euros pour l'acquisition - amélioration de 5 logements locatifs sociaux situés 8-10-12 et 14 rue des OEillets à Saint-Louis

Habitat — aide financière en faveur du logement - 22.2 Attribution à ALEOS d'une subvention de 85 000 euros pour la construction de 34 logements locatifs sociaux situés rue du Rhône à Saint-Louis

Habitat — aide financière en faveur du logement - 22.3 Attribution ) HABITATS de HAUTE-ALSACE d'une subvention de 40 000 euros pour la réhabilitation d'un immeuble de 40 logements locatifs situés 6-8 rue Briand à HUNINGUE

Habitat — aide financière en faveur du logement - 22.4 Attribution à HABITATS DE HAUTE-ALSACE d'une subvention de 32 500 euros pour la construction d'un immeuble de 23 logements situés 1 rue des Vergers à VILLAGE-NEUF

Habitat — aide financière en faveur du logement - 22.5 Attribution à NEOLIA d'une subvention de 12 500 euros pour l'acquisition-amélioration de 16 logements locatifs sociaux situés 21 Avenue de Bâle / 2 rue de l'Ancre à HUNINGUE

Habitat — aide financière en faveur du logement - 22.6 Attribution à NEOLIA d'une subvention de 37 500 euros pour la construction d'un immeuble de 43 logements situés 38 rue de Blotzheim à HESINGUE

Habitat — aide financière en faveur du logement - 22.7 Attribution à NEOLIA d'une subvention de 17 500 euros pour l'acquisition en VEFA de 21 logements locatifs sociaux situés rue des Oranes à VILLAGE-NEUF

Fiscalité Locale : 4.1 Vote des taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB), de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) , et de la cotisation foncière des entreprises (CFE) pour l'année 2024

Choix du mode de gestion pour le service public de l'eau potable de Saint-Louis Agglomération à compter du 1er janvier 2025 - Approbation du principe de recours à une délégation de service public

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

Signature de la convention portant sur le reversement des fonds restants du projet IBA Basel 2020

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

Budgets Primitifs 2024 — 2.4 Budget annexe de l'Alimentation en eau potable (AEP) - 2.4.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023

Budgets Primitifs 2024 Budget annexe de l'Alimentation en eau potable (AEP) - 2.4.2 Approbation du Budget

Tarification eau et assainissement pour 2024 - 7.1 Assainissement - Fixation de la tarification des redevances (part fixe et variable) pour l'année 2024

Tarification eau et assainissement pour 2024 - 7.2 Eau potable - Fixation de la tarification des redevances (part fixe) pour l'année 2024

Eau potable — Redevance prélèvement sur la ressource

Approbation du procès — verbal de la séance du 21 février 2024

Choix du mode de gestion pour le service public de l'assainissement de Saint-Louis Agglomération à compter du 1er janvier 2025 - Approbation du principe de recours à une délégation de service public

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes

Modification de la composition et du règlement intérieur du Comité des Partenaires des mobilités de SAINT-LOUIS Agglomération

Budgets Primitifs 2024 2.2 Budget annexe de la Mobilité - Approbation du Budget

Subventions 2024 — 5.2 Subventions 2024 - Budget Mobilité

Validation des périmètres des zones d'activité intercommunales situées sur les bans des communes de Huningue, Village-Neuf et Kembs

Passation d'une convention pour la collecte des huiles minérales et synthétiques usagées avec l'Eco-Organismes Cyclevia

Modification du montant du droit de séjour dans les aires permanentes d'accueil des gens du voyage de Saint-Louis Agglomération

Schéma Départemental d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage : Motion portant sur la situation particulière du territoire au regard des prescriptions du schéma et avis du Conseil Communautaire sur ce dernier

Transports — Convention de complémentarité relative aux lignes 68R070 (Distribus 13) Saint-Louis/Ferrette et 68R071 (Distribus12) Saint-Louis/Biederthal entre la Région Grand Est et Saint-Louis Agglomération

Habitat — aide financière en faveur du logement - 22.8 Attribution à NEOLIA d'une subvention de 12 500 euros pour la construction de 14 logements locatifs sociaux situés rue du Stade à BLOTZHEIM

DECHETS — Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2024-2029

Attribution de fonds de concours 2021-2023