15 mai 2024

Compte Administratifs 2023 — 2.1.1 Compte Administratif principal 2023

Comptes Administratifs 2023 — 2.2.1 Compte Administratif budget annexe assainissement 2023

Comptes Administratifs 2023 — 2.2.2 Compte de gestion budget annexe assainissement 2023

Comptes Administratifs — 2.4.1 Compte Administratif budget annexe de la Pépinière d'entreprises à Schlierbach 2023

Comptes Administratifs — 2.4.2 Compte de gestion budget annexe de la Pépinière d'entreprises à Schlierbach 2023

Comptes Administratifs 2023 — 2.5.1 Compte Administratif budget annexe de la zone d'Activités à Attenschwiller 2023

Comptes Administratifs 2023 — 2.5.2 Compte de gestion budget annexe de la zone d'Activités à Attenschwiller 2023

Comptes Administratifs 2023 — 2.6.1 Compte Administratif budget annexe de la zone d'Activités du Technoparc 2023

Comptes Administratifs 2023 — 2.6.2 Compte de gestion budget annexe de la zone d'Activités du Technoparc 2023

Comptes Administratifs 2023 — 2.7.1 Compte Administratif budget annexe de la ZA de Ranspach-le-Bas 2023

Comptes administratifs 2023 — 2.7.2 Compte de gestion budget annexe de la ZA de Ranspach-le-Bas 2023

Demandes de subventions pour la création du pôle de services de proximité à Hagenthal-le-Bas

Taxe de séjour — Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025 : évolution du tarif proportionnel applicable aux établissements non classés

Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

Comptes Administratifs — 2.3.1 Compte Administratif budget annexe Adduction d'Eau Potable (AEP) 2023

Comptes Administratifs — 2.3.2 Compte de gestion budget annexe Adduction d'Eau Potable (AEP) 2023

Budgets Annexes Adduction d'Eau Potable et Assainissement - décisions modificatives n.1 - 4.1 Budget annexe Adduction d'Eau Potable - décision modificative n.1

Budgets Annexes Adduction d'Eau Potable et Assainissement - décisions modificatives n.1 - 4.2 Budget annexe Assainissement - décision modificative n.1

Partenariat financier avec Acteco3F et signature d'une convention d'objectif et de moyens pour l'année 2024

Partenariat financier avec l'Agence de Développement d'Alsace (ADIRA) et signature d'une convention de financement pour l'année 2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 27 mars 2024

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes

Bilan de l'extension de la ligne 3 du tramway de Bâle jusqu'à la gare de Saint-Louis

Clôture du budget annexe Mobilité et intégration dans le budget principal 2024 - décision modificative n.1

Comptes Administratifs 2023 — 2.1.2 Compte de gestion principal 2023

Lotissement d'activités de Ranspach — le-Bas - Remboursement de frais d'études engagés par la commune

Convention de partenariat avec l'Agence régionale d'innovation Grand E-Nov+ au titre de l'année 2024