17 décembre 2025

ZAC QUARTIER DU LYS — Approbation du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC du LYS

ZAC QUARTIER DU LYS — Approbation de la synthèse de la Participation du Public Par Voie Electronique (PPVE), et des dossiers de création et de réalisation de la ZAC du Quartier du Lys

ZAC QUARTIER DU LYS — Approbation du Programme des Equipements Publics

DECHETS : Passation d'une nouvelle convention pour la collecte des articles de bricolage et de jardin (ABJ -outillage à main et matériels destinés à l'aménagement du jardin)

Retrait de la délibération n.2025 — 127 du 25 juin 2025 portant attribution d'une subvention de 10 000 euros à HHA pour la réalisation d'une opération de logements sociaux située rue des Pierres à Village-Neuf

Attribution d'une subvention de 12 500 euros à HHA pour la réalisation d'une opération de logements sociaux située rue des Pierres à Village-Neuf

Attribution d'une subvention de 7 500 euros à HHA pour la réalisation d'une opération de logements sociaux située rue des Jardins à Village-Neuf

Attribution d'une subvention de 7 500 euros à NEOLIA pour la réalisation d'une opération de logements sociaux située rue de Saint-Louis à Hésingue

Attribution d'une subvention de 12 500 euros à NEOLIA pour la réalisation d'une opération de logements sociaux située rue des Violettes à Kembs

Approbation du bilan à mi — parcours du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)

Autorisation de signer un accord — cadre relatif à la réalisation de branchements particuliers et de petites extensions pour raccordement de ceux-ci sur le réseau d'assainissement - Période 2026-2029

Autorisation de signer des accords — cadres à bons de commande pour l'entretien des ouvrages d'eaux usées et pluviales sur le territoire de 34 communes de Saint-Louis Agglomération - Période 2026-2029

DECHETS : Autorisation de signer un marché pour la fourniture de gazole pour les véhicules poids-lourds de la Direction des Déchets pour les années 2026 à 2029

Ressources Humaines — Adoption du tableau des effectifs - Régularisation de l'ensemble des emplois permanents de la collectivité

Eau potable — Fixation de la tarification des redevances (part fixe et variable) pour l'année 2026

Déchets — Proposition de tarifs 2026 pour la redevance spéciale

Convention de subvention pour le renforcement du terminal ferroviaire du port de Huningue / Village-Neuf

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes Assainissement et AEP - 2.1. Budget Principal - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes Assainissement et AEP - 2.2. Budget annexe Assainissement - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes Assainissement et AEP - 2.3. Budget annexe AEP - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

Ressources humaines — Acompte de subvention pour l'Amicale du personnel

Assainissement — Fixation de la tarification des redevances (part fixe et variable) pour l'année 2026

Pépinière d'entreprises "L'Espace Entreprises la Pépinière" - tarifs à partir du 1er janvier 2026

Désignation des représentants au SIVOM Mulhouse Sud Alsace

Approbation du diagnostic de la Trame Verte et Bleue et du programme d'actions

Approbation du Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre (SCOPE 3) sur l'année 2024

Convention type relative à répartition des charges d'entretien des Routes Départementales en agglomération

Mise à jour du document unique de Saint — Louis Agglomération

Réseau DISTRIBUS — prolongation de l'actuelle délégation de service public jusqu'au 28 février 2026

Mobilité — Convention de partenariat pour le service d'autopartage Citiz

Mobilité — Avenant n.1 aux conventions tarifaires entre Saint-Louis Agglomération et le Tarifverbund Nordwestschweiz (TNW)

Mobilité — Participation financière aux travaux d'enquêtes et comptages sur le trafic transfrontalier sous la maitrise d'ouvrage de l'Eurodistrict trinational de Bâle

Conventions d'objectifs et de moyens entre Saint-Louis Agglomération et l'association de la Petite Camargue Alsacienne

Approbation du montant définitif des attributions de compensation pour 2025

Attribution de fonds de concours

Enfance Jeunesse — Gestion et exploitation d'un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) intercommunal : conclusion d'une modification n.2 au contrat de concession de service public

Petite Enfance — Gestion et exploitation de deux structures de crèches à Sierentz et Landser : conclusion d'une modification n.2 au contrat de concession de service public

Mise à jour des règlements de fonctionnement des crèches Tom Pouce (Hagenthal-le-Bas) et Les Loustics (Ranspach-le-Bas)

Approbation du procès — verbal de la séance du 12 novembre 2025

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes

Projet "piscine durable" — approbation du montant de l'Avant-Projet

Sport — Tarifs des équipements sportifs pour 2026

Extension d'adhésion au Syndicat Mixte Recyclage Agricole du Haut-Rhin pour les ouvrages rhizosphères de Leymen, Liebenswiller, Magstatt-le-Haut, Michelbach-le-Haut, Wahlbach et Zaessingue

Ressources humaines — Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels

Renouvellement de la convention portant partenariat pour la promotion des clauses sociales entre Saint-Louis Agglomération et la Maison de l'Emploi et de la Formation Mulhouse Sud Alsace

Proposition de projet de coopération LEADER avec deux Groupes d'Actions Locales (GAL) italiens et un GAL espagnol : Projet "PARTE DE MI" - Renforcer les partenariats rural-urbain - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION PRECEDEMENT ENVOYEE