18 février 2020

Election du Président

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président, ou Monsieur le 1er Vice-Président, en vertu des délégations accordées par délibération du 18 janvier 2017

Election du Président

1 Election du 1er Vice-Président

10 Election du 10ème Vice-Président

11 Election du 11ème Vice-Président

12 Election du 12ème Vice-Président

13 Election du 13ème Vice-Président

2 Election du 2ème Vice-Président

3 Election du 3ème Vice-Président

4 Election du 4ème Vice-Président

5 Election du 5ème Vice-Président

6 Election du 6ème Vice-Président

7 Election du 7ème Vice-Président

8 Election du 8ème Vice-Président

9 Election du 9ème Vice-Président

Délégations au Président

Approbation du procès — verbal du 18 février 2020

Attribution à DOMIAL d'une subvention de 33 500 euros pour l'acquisition en VEFA de 20 logements sociaux à Kembs

Octroi d'une garantie d'emprunt à Saint — Louis Habitat pour un prêt destiné à l'acquisition en VEFA de 8 logements sociaux à Hésingue

Attribution de subventions complémentaires aux aides de l'ANAH (Agence Nationale de lHabitat) dans le cadre du programme "Habiter Mieux Copropriété"

Attribution à NEOLIA d'une subvention de 56 900 euros pour l'acquisition en VEFA de 30 logements sociaux à Bartenheim

Attribution à NEOLIA d'une subvention de 67 200 euros pour l'acquisition en VEFA de 34 logements sociaux à Village-Neuf

Attribution à NEOLIA d'une subvention de 40 000 euros pour la réhabilitation thermique de 40 logements sociaux à Huningue

Attribution à Saint — Louis Habitat d'une subvention de 15 200 euros pour l'acquisition en VEFA de 8 logements sociaux à Hésingue

Attribution à Saint — Louis Habitat d'une subvention de 129 000 euros pour la réhabilitation thermique de 129 logements sociaux à Saint-Louis

Composition du Bureau

Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

Signature d'une convention cadre de coopération transfrontalière portant sur le financement et la construction d'une piste cyclable entre Leymen (F) et Rodersdorf(CH)

Composition du Bureau

14 Election des autres membres du Bureau

Approbation du rapport développement durable de Saint-Louis Agglomération pour l'année 2019

Autorisation de recours au vote électronique

Autorisation de recours au vote électronique

Participation de Saint — Louis Agglomération à l'organisation du "DEFI JY VAIS" Edition 2020

Débat d'orientation budgétaire 2020

Ressources Humaines — Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels

Convention de coopération franco — allemande pour l'emploi et la formation en Allemagne pour la période 2020 à 2022

Attribution de subventions complémentaires aux aides de l'ANAH (Agence Nationale de lHabitat) dans le cadre du programme "Habiter Mieux Sérénité"

Attribution de fonds de concours