26 septembre 2018

Modification des représentants de SLA à l'IBA

Concertation publique sur le projet de nouvelle liaison ferroviaire de l'EuroAirport

Création d'une voie verte sur l'échangeur A35 - RD66 à Bartenheim

Service Marchés Publics — Passation d'un accord-cadre à bons de commandes...

Service Marchés Publics — Passation d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburants en stations-services par cartes accréditives pour le parc automobile de SLA - Période 2019-2022

Extension du Pôle métropolitain aux Communautés d'Agglomération de Haguenau et de Saint-Louis

Modification des représentants de SLA au Conseil Consultatif de l'ETB

Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Mise à jour des membres des Commissions Thématiques

Attribution de subventions complémentaires aux aides de l'ANAH dans le cadre du programme ",Habiter Mieux Copropriété",

Travaux de prolongement du Tram 3 — Indemnisation d'un préjudice économique

ZAC du Technoparc — Bilan de la mise à disposition de l'étude d'Impact et modalités de mise à disposition de ce bilan

ZAC du Technoparc : approbation du dossier de création

ZAC du Technoparc — Mise à disposition du public de l'étude d'impact complétée dans le cadre du dossier de réalisation

Compétence Aménagement de l'espace — Déclaration d'intérêt communautaire de la zone du Technoport

ZAC du Technoport — Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable à la création de la ZAC

Convention financière tripartite portant sur le transfert de la ZAC Welschen Schlag / EuroEastPark

Attribution à DOMIAL d'une subvention de 34 200 euros pour l'acquisition en VEFA de 17 logements sociaux à Sierentz

ZAC du Technoport — : avenants de transfert des marchés conclus par le SMAT en vue de l'aménagement du site et substitution au SMAT dans le cadre du groupement de commandes pour la coordination environnementale et technique des projets du secteur Euro3lys

Approbation de l'avenant n.3 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage confiée à la Commune de Bartenheim pour la réalisation des travaux de renforcement hydraulique du réseau d'assainissement du tronçon Est de la rue Saint-Nicolas

Ressources Humaines : modifications du tableau des effectifs

Direction de l'Assainissement et de l'Eau - Passation d'un accord-cadre à bons de commande pour les travaux de réhabilitation sans tranchée du réseau d'assainissement - Période 2018-2022

Création d'un groupement de commandes pour l'achat de fourniture de gaz naturel

Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de collations, repas, goûters et bouteilles d'eau minérale en liaison froide pour les multi-accueils

Instauration de la taxe GEMAPI et de son montant pour l'exercice 2019

Taxe de séjour — Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2019

Assainissement — Mise en oeuvre du doublement de la redevance assainissement en cas de raccordement non conforme, d'assainissement autonome non réglementaire ou d'absence de réponse des propriétaires aux demandes de conformité et/ou de contrôle de conformité

Participation au financement d'un projet de création d'un pôle intercommunal porté par le SIVOM ",Rami",

Attribution de subventions complémentaires aux aides de l'ANAH dans le cadre du programme ",Habiter Mieux Sérénité",

Approbation du procès — verbal de la séance du 27 juin 2018

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 18 janvier 2017

Ressources Humaines : Mise en oeuvre d'un cadre d'intervention des vacations

Approbation d'indemnités dans le cadre de marchés publics restreints Marché d'assistance à la mise en oeuvre d'une stratégie de communication et de conception/réalisation de supports d'information pour le compte de Saint-Louis Agglomération - Versement d'une indemnité aux candidats non retenus

Ressources Humaines : participation à la protection sociale complémentaire prévoyance dans le cadre de la convention de participation mutualisée proposée par le Centre de Gestion du Haut-Rhin

Attribution d'une subvention d'investissement à la Maison de Santé de Bartenheim

Attributions de fonds de concours