16 mai 2018

Convention de subventionnement 2017 — 2021 avec l'IBA BASEL 2020

Attribution de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre du contrat de ville du quartier de la gare à Saint-Louis

Transfert à NEOLIA du prêt n. 72728 contracté par LOGIEST auprès de la Caisse des Dépôts et maintien de la garantie accordée par SAINT-LOUIS AGGLOMERATION à l'emprunteur

Mandat d'encaissement de recettes liées à l'exploitation d'infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables

Budget principal — Admissions en non-valeur

Liste des Marchés 2017

Participation financière à l'assainissement des communes et syndicats de l'ex-Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Participation de Saint — Louis Agglomération au Programme d'Intérêt Général (PIG) ",Habiter Mieux 68", 2018-2023

Partenariat avec la plateforme nationale GIREVE pour l'itinérance des services de recharge de véhicules électriques

Fixation du prix de vente de l'eau pris en compte dans le budget annexe de l'eau de l'ex-Communauté de Communauté du Pays de Sierentz

Délégation de maîtrise d'ouvrage à la Commune de Blotzheim pour la réalisation de travaux d'extension du réseau d'assainissement rue de l'Industrie

Approbation du rapport développement durable de Saint-Louis Agglomération pour l'année 2017

Proposition de grille tarifaire pour le réseau de bornes de recharge pour véhicules électriques déployé par Saint-Louis Agglomération

Attribution d'une subvention d'investissement à la Ville de Saint-Louis pour l'acquisition de stands modulaires

Octroi d'une garantie d'emprunt à Saint — Louis Habitat pour un prêt destiné à l'acquisition en VEFA de 11 logements sociaux

Attribution d'une subvention de 23 800 euros à Saint-Louis Habitat pour l'acquisition en VEFA de 11 logements sociaux à Bartenheim

Réajustement de la subvention d'investissement attribuée à Habitat de Haute-Alsace au titre du financement du projet de réhabilitation et d'agrandissement de la Gendarmerie de Saint-Louis

Procès — verbal du 28 mars 2018

Approbation du procès — verbal de la séance du 28 mars 2018

Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 18 janvier 2017

Mise à jour des règlements de fonctionnement des Multi-accueils Tom Pouce et Les Loustics

Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité Technique

Autorisation de signer un accord — cadre de prestations juridiques dans le cadre du projet Euro3Lys

Ligne 3 du tramway : convention avec la Ville de Saint-Louis

Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité dHygiène, de Sécurité, et des Conditions de Travail (CHSCT)

Renouvellement de partenariat entre Saint-Louis Agglomération et l'association Alter Alsace Energies