14 juin 2023

Taxe de séjour — Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2024

Attribution d'une subvention complémentaire aux aides de l'ANAH en faveur de la rénovation énergétique

1.1 Compte Administratif principal 2022

2.1 Compte Administratif de l'assainissement DSP 2022

3.1 Compte Administratif de l'assainissement Régie 2022

6.1 Compte Administratif budget annexe Zone d'Activités Economique à Attenschwiller 2022

6.2 Compte de gestion budget annexe Zone d'Activités Economique à Attenschwiller 2022

7.1 Compte Administratif budget annexe Zone d'Activités du Technoparc 2022

7.2 Compte de gestion budget annexe Zone d'Activités Technoparc 2022

8.1 Compte Administratif budget annexe Zone d'Activités de Ranspach-le-Bas 2022

8.2 Compte de gestion budget annexe Zone d'Activités de Ranspach-le-Bas 2022

9.1 Compte Administratif budget annexe Pépinière d'entreprises 2022

9.2 Compte de gestion budget annexe Pépinière d'entreprises 2022

Autonomie financière du budget annexe Pépinière d'entreprises

Attribution de subvention dans le cadre de la mise en oeuvre du contrat de ville du Quartier de la Gare à Saint-LOuis

Budget Annexe de la ZAE du Technoparc — décision modificative n.1

Attribution d'une subvention exceptionnelle - concours F1 In Schools

Déchets : Fixation des tarifs 2023

Déchets : passation d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un point d'apport volontaire enterré (PAV) rue des Acacias à Saint-Louis

Mise en place d'un dispositif d'aide à l'achat d'un récupérateur d'eau de pluie pour les résidents de Saint-Louis Agglomération

Eau potable — convention de prestation(s) de services en matière d'eau potable avec la Commune de Rosenau

Eau — Assainissement - renouvellement de deux conventions d'occupation en traversée du domaine public ferroviaire

4.1 Compte Administratif budget annexe Adduction d'Eau Potable DSP 2022

4.2 Compte de gestion budget annexe Adduction d'Eau Potable DSP 2022

5.1 Compte Administratif budget annexe Adduction d'Eau Potable Régie 2022

5.2 Compte de gestion budget annexe Adduction d'Eau Potable 2022

Portage du GAL LEADER 2023 — 2027 par le PETR du Pays du Sundgau et signature de la convention entre l'autorité de gestion et le GAL

Proposition d'application de nouveaux tarifs à la médiathèque intercommunale "La Citadelle" de Sierentz à partir du 1er septembre 2023

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

Label Territoire Engagé Transition Ecologique : nouvelle gouvernance et actualisation de la charte d'engagements sur le mandat

1.2 Compte de gestion principal 2022

2.2 Compte de gestion de l'assainissement DSP 2022

3.2 Compte de gestion de l'assainissement Régie 2022

Avenant n.1 à la convention entre Saint — Louis Agglomération et Territoire d'Energie Alsace dans le cadre du programme ACTEE

Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat et la maintenance de défibrilateurs automatisés externes (DAE)

Contrat de territoire Sud Alsace à conclure avec la Collectivité Européenne d'Alsace

Développement économique — investissement immobilier pour les bâtiments - relais des entreprises : approbation d'un dispositif d'aides

Développement économique — investissement immobilier pour les bâtiments-relais des entreprises : délégation partielle de compétences

Lotissement d'activités de Ranspach — le-Bas - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier d'Alsace (EPF d'Alsace

Convention avec le Canton de Bâle — Ville, l'Immobilien Basel Stadt et la Ville de Saint-Louis pour l'aménagement d'un piste cyclable à Saint-Louis

Révision du règlement d'attribution des aides financières de Saint-Louis Agglomération en faveur du logement

Approbation du bilan des cessions et acquisitions immobilières opérées en 2022

Réseau DISTRIBUS : conclusion d'un avenant n.4 au contrat de délégation de service public

Réseau DISTRIBUS : poursuite de la reconnaissance mutuelle dans abonnements entre Distribus et le TNW

Mobilités : Projet de vélo — station au Pôle d'échange multimodal de Saint-Louis

Participation de Saint — Louis Agglomération à l'obtention du label "Accueil Vélo - Edition 2023"

Approbation du procès — verbal de la séance du 12 avril 2023

Convention avec l'EuroAirport portant autorisation d'occupation domaniale pour le projet de liaison cyclable reliant les communes de Blotzheim et Saint-LOuis

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes

Covoiturage : attribution d'une aide financière

Attribution de fonds de concours

Convention de partenariat entre la Collectivité européenne d'Alsace, Saint-Louis Agglomération et la Ville de Saint-Louis dans le cadre du Contrat de territoire Sud Alsace 2022-2026

Approbation d'une convention triennale de coopération décentralisée entre Saint-Louis Agglomération, la commune urbaine d'Ambato-Boeny, la commune rurale d'Ambarimay, et le GESCOD

Sport — Attribution de subventions aux associations sportives

Renouvellement du partenariat pour la promotion et la facilitation de clauses sociales dans les marchés publics entre Saint-Louis Agglomération et la Maison de l'Emploi et de la formation Mulhouse Sud-Alsace

Mise à jour des règlements de fonctionnement des crèches Tom Pouce (Hagenthal-le-Bas) et Les Loustics (Ranspach-le-Bas)