20 septembre 2023

Autorisation de signer les modifications de marché public (MMP) relatives aux marchés d'entretien des bâtiments de Saint-Louis Agglomération pour les années 2022 à 2025 Lots 1,4 et 5

Lancement de l'appel à projets "Les Pas Perdus"

Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus locaux

Désignation des délégués de Saint — Louis Agglomération au sein du GAL du Sundgau 3 Frontières pour la période 2023-2027

Renouvellement partiel de la composition du Conseil d'Administration de Saint-Louis Habitat, Office Public de lHabitat (OPH) rattaché à Saint-Louis Agglomération

Approbation du projet de schéma directeur pour les infrastructures de recharge pour les véhicules électriques sur le territoire de Saint-Louis Agglomération

Eau potable — acquisition de terrains situés dans le périmètre de protection rapprochée du champ captant de Saint-Louis Neuweg

Eau potable : convention de partenariat SENS 2027

Eau — Assainissement - renouvellement de deux conventions d'occupation en traversée du domaine public ferroviaire - annule et remplace la délibération n.2023-109 du 14 juin 2023

Déchets : Passation d'une convention pour la collecte des jouets avec l'Eco-organisme Eco-maison

Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

Approbation du procès — verbal de la séance du 14 juin 2023

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes

Attribution de fonds de concours

Avis sur les statuts révisés de l'ADIRA et désignation du délégué de Saint-Louis Agglomération au sein de l'association

Projet de ZAC Gruen à Sierentz — bilan de la participation par voie électronique

Projet de ZAC Gruen à Sierentz — approbation du dossier de création de la ZAC

Mobilités : convention de partenariat pour l'installation d'une deuxième station d'autopartage CITIZ

Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de couches et de produits dhygiène pour les crèches de Saint-Louis Agglomération

Approbation du Contrat Local de santé

Ressources Humaines : Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion du Haut-Rhin pour la période 2024-2027

Ressources Humaines : harmonisation des régimes indemnitaires / dispositif de maintien de la prime de fin d'année

Adoption d'un programme de travail visant à définir une stratégie numérique responsable pour le territoire de Saint-Louis Agglomération à partir du 1er janvier 2025