21 février 2024

Acquisition de terrains destinés à la création d'un Centre d'Initiation à la Nature et à l'Environnement (CINE) au sein de la Petite Camargue Alsacienne

Inventaire des zones d'activités dans le cadre de la loi climat et résilience

Conclusion d'une convention de prestation de services dans le domaine de l'eau potable pour le compte de Mulhouse Alsace Agglomération sur la commune de Dietwiller

Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

Approbation du rapport développement durable de Saint-Louis Agglomération pour l'année 2023

Partenariat financier avec l'Agence de Développement d'Alsace (ADIRA) et signature d'une convocation de financement pour l'année 2023

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal des des budgets annexes Assainissement et AEP - 4.1 Budget Principal - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal des des budgets annexes Assainissement et AEP - 4.2 Budget annexe Assainissement - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal des des budgets annexes Assainissement et AEP - 4.3 Budget annexe AEP - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024

Fixation du montant de la taxe GEMAPI pour l'exercice 2024

Développement économique — Investissement immobilier pour les bâtiments-relais des entreprises : modification du dispositif d'aides et avenant n.1 à la convention de délégation de compétence partielle à la Collectivité européenne d'Alsace

Autorisation de signer les actes afférents aux marchés de travaux portant sur la création de la déchetterie intercommunale à Blotzheim et notamment les modifications de marchés

Constitution de la commission spécifique à la ZAC GRUEN à Sierentz - Election des membres

Approbation du procès — verbal de la séance du 20 décembre 2023

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes

Proposition de prolongation du dispositif d'aide à la labélisation "Accueil Vélo" pour les professionnels du tourisme de Saint-Louis Agglomération

Proposition de prolongation du dispositif d'aide à l'achat d'un vélo pour les résidents de Saint-Louis Agglomération

Convention — cadre pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2026 avec la Chambre d'Agriculture Alsace

Convention financière annuelle 2024 à conclure en application de la convention-cadre 2024-2026 avec la Chambre d'Agriculture Alsace

Sport — Création d'une grille tarifaire annexe pour la Piscine couverte - tarif spectacle

Débat d'orientation budgétaire 2024