20 décembre 2023

Eau et Assainissement — Vision d'Avenir 2020-2050, pour une Gestion durable des Ressources en Eau

Désignation des nouveaux représentants de Saint-Louis Agglomération au Conseil d'exploitation des régies eau et assainissement

Déchets — Nouveau Contrat Territorial de Collecte du Mobilier pour la collecte des Déchets d'Eléments d'Ameublement (DEA)

Déchets — Passation d'une convention pour la collecte des articles de bricolage et de jardin (outillage à main et matériels destinés à l'aménagement du jardin) avec l'Eco-organisme Ecomaison

Déchets — Passation d'une convention pour la collecte des outillages du peintre (brosses, rouleaux, manchons, couteaux) avec l'Eco-organisme EcoDDS)

Ressources Humaines — Acompte de subvention à l'Amicale du Personnel

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes Assainissement et AEP - 2.1 Budget Principal - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes Assainissement et AEP - 2.2 Budget annexe Assainissement - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes Assainissement et AEP - 2.3 Budget annexe AEP - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024

Budget annexe de la ZAE d'Attenschwiller - décision modificative n.1

ZAC Gruen à Sierentz — constitution d'une commission ad hoc dans le cadre de la procédure de désignation d'un concessionnaire - fixation des conditions de dépôt des listes de candidats

Autorisation de signer un marché d'études et de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la ZAC du Quartier du Lys à Saint-Louis

ZAC Gruen à Sierentz — Approbation des caractéristiques essentielles de la concession d'aménagement et lancement d'une consultation d'aménageurs

Approbation des Contrats de Mixité Sociale (CMS) des Villes de Bartenheim, Blotzheim, Kembs, Sierentz et Village-Neuf

Déchets — Lancement du deuxième Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) de Saint-Louis Agglomération pour la période 2024-2029

Ressources Humaines — Revalorisation du montant de la participation employeur à la protection sociale complémentaire prévoyance

Approbation du procès — verbal de la séance du 15 novembre 2023

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes

Plan de Gestion de l'Espace Rural et Périurbain (GERPLAN) : Programme prévisionnel 2024

Révision du Schéma Directeur des liaisons cyclables intercommunales

Avenant n.3 à la convention entre SLA et l'association Alter Alsace Energies

Attribution de fonds de concours

Sport — Tarifs des équipements sportifs pour 2024

Transports publics sur le périmètre de mobilité de l'Agglomération - revalorisation des tarifs Distribus

Adhésion au Cerema (Centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement)

Ressources Humaines — Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels

Enfance et Jeunesse — Accueil de loisirs Ranspach-Michelbach - Adoption du rapport annuel du concessionnaire 2022

Autonomie financière du budget annexe Mobilité