CM

14 novembre 2025

Saint-Louis 17 délibérations

17

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

3

Sécurité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Acquisition d'Un Bien Immobilier Situe 61 Rue de Mulhouse

Convention de Remise des Ouvrages du Projet Immobilier ",les L'umieres", S'itue 45 Rue de Mulhouse et Integration dans le D'omaine Public Communal

Cession de Materiel Reforme — Vehicules Opel Vivaro et Iveco

Autres decisions 3 délibérations

Appel à Projets 2025 — Trame Verte et Bleue Grand Est - Plantations de Haies

C'oncours des Vitrines de N'oël 2025

Revision des Statuts du Syndicat Territoire dEnergie dAlsace

Sécurité 3 délibérations

Elections : Modalités de Mise à Disposition de Salles Municipales

Renouvellement de la Convention Communale de Coordination de la Police Municipale de Saint-Louis et des Forces de Sécurité de l'Etat -

Modification des Critères dAttribution de la Bourse Municipale dÉtudes au Conservatoire de Musique et de Danse de Saint-Louis -

Sport 2 délibérations

Instauration de la Redevance dOccupation du Domaine Public (rodp) Provisoire pour les Chantiers de Travaux sur des Ouvrages des Reseaux de Transport / de Distribution dElectricite

Attribution du Solde des Subventions 2025 aux Clubs Sportifs -

Finances & Budget 2 délibérations

Attribution du Solde des Subventions aux Associations Culturelles et de Loisirs - Année 2025

Fixation du Tarif du Droit dEntrée à lAnimation de Noël ", Roller Disco ",

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Signature d'Une Convention dObjectifs et de Financement avec la Caisse dAllocations Familiales du Haut-Rhin - Fonds de Modernisation des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants ", Fme ",

Environnement 1 délibération

Attribution de Subventions aux Associations Environnementales 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération

Modification des Critères dAttribution de la Bourse dÉtudes ", Contrat de Ville / Quartier de la Gare ", au Conservatoire de Musique et de Danse de Saint-Louis -

Administration 1 délibération

Procès — Verbal de la Séance du 2 Octobre 2025

📬 Suivre Saint-Louis

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.