14 novembre 2025
17
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
3
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Acquisition d'Un Bien Immobilier Situe 61 Rue de Mulhouse
Convention de Remise des Ouvrages du Projet Immobilier ",les L'umieres", S'itue 45 Rue de Mulhouse et Integration dans le D'omaine Public Communal
Cession de Materiel Reforme — Vehicules Opel Vivaro et Iveco
Appel à Projets 2025 — Trame Verte et Bleue Grand Est - Plantations de Haies
C'oncours des Vitrines de N'oël 2025
Revision des Statuts du Syndicat Territoire dEnergie dAlsace
Elections : Modalités de Mise à Disposition de Salles Municipales
Renouvellement de la Convention Communale de Coordination de la Police Municipale de Saint-Louis et des Forces de Sécurité de l'Etat -
Modification des Critères dAttribution de la Bourse Municipale dÉtudes au Conservatoire de Musique et de Danse de Saint-Louis -
Instauration de la Redevance dOccupation du Domaine Public (rodp) Provisoire pour les Chantiers de Travaux sur des Ouvrages des Reseaux de Transport / de Distribution dElectricite
Attribution du Solde des Subventions 2025 aux Clubs Sportifs -
Attribution du Solde des Subventions aux Associations Culturelles et de Loisirs - Année 2025
Fixation du Tarif du Droit dEntrée à lAnimation de Noël ", Roller Disco ",
Signature d'Une Convention dObjectifs et de Financement avec la Caisse dAllocations Familiales du Haut-Rhin - Fonds de Modernisation des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants ", Fme ",
Attribution de Subventions aux Associations Environnementales 2025
Modification des Critères dAttribution de la Bourse dÉtudes ", Contrat de Ville / Quartier de la Gare ", au Conservatoire de Musique et de Danse de Saint-Louis -
Procès — Verbal de la Séance du 2 Octobre 2025
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