13 novembre 2025
7
délibérations
4
Autres decisions
2
Social & Santé
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Rapports d'Activite Relatifs aux Exercices 2024 et 2025 du Syndictat Intercommunal Blotzheim Mulhouse et Saint-Louis
Renouvellement de la Mise à Disposition d'Un Fonctionnaire Territorial à la Fondation Fernet-Branca
Admission en Non — Valeur de Creances Eteintes ou Irrecouvrables
Conventions de Mecenat 2025 pour le Theatre la C'oupole
Modalités de Participation Financière à la Protection Sociale Complémentaire Santé du Personnel Municipal
Adhésion à la Convention de Participation à la Protection Sociale Complémentaire Prévoyance Mise en Place par le Cdg de la Fpt du Haut-Rhin - Modalités de Participation Financière de la Collectivité
Attribution de Subventions
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