CM

13 novembre 2025

Saint-Louis 7 délibérations

7

délibérations

4

Autres decisions

2

Social & Santé

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - MODALITÉS DE PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ DU PERSONNEL MUNICIPAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - RAPPORTS D'ACTIVITE RELATIFS AUX EXERCICES 2024 ET 2025 DU SYNDICTAT INTERCOMMUNAL BLOTZHEIM MULHOUSE ET SAINT-LOUIS - RENOUVELLEMENT DE LA MISE À DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL À LA FONDATION FERNET-BRANCA - ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE PRÉVOYANCE MISE EN PLACE PAR LE CDG DE - ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES ETEINTES OU IRRECOUVRABLES - CONVENTIONS DE MECENAT 2025 POUR LE THEATRE LA COUPOLE
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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 4 délibérations
20251113

Rapports d'Activite Relatifs aux Exercices 2024 et 2025 du Syndictat Intercommunal Blotzheim Mulhouse et Saint-Louis

20251113

Renouvellement de la Mise à Disposition d'Un Fonctionnaire Territorial à la Fondation Fernet-Branca

20251113

Admission en Non — Valeur de Creances Eteintes ou Irrecouvrables

20251113

Conventions de Mecenat 2025 pour le Theatre la C'oupole

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20251113

Modalités de Participation Financière à la Protection Sociale Complémentaire Santé du Personnel Municipal

20251113

Adhésion à la Convention de Participation à la Protection Sociale Complémentaire Prévoyance Mise en Place par le Cdg de la Fpt du Haut-Rhin - Modalités de Participation Financière de la Collectivité

💶 Finances & Budget 1 délibération
20251113

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