Conseil municipal du 2022-06-23

Examen et vote du compte de gestion 2021 budget principal

Compte administratif 2021 budget ville

Affectation des résultats 2021 budget annexe la Coupole

Affectation des résultats 2021 budget ville

Examen et vote du compte de gestion 2021 budget annexe la Coupole

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : évolution des tarifs pour l'année 2023

Compte administratif 2021 budget annexe Cité des Métiers d art

Attribution d'une subvention à  l'association Espace Hip Hop

Examen et vote du compte de gestion 2021 budget annexe Cité des Métiers d'Art

Compte administratif 2021 budget annexe la Coupole

Décision modificative budget principal

Affectation des résultats 2021 budget annexe Cité des Métiers d art

Attribution de subventions

Mise a jour du plan d'actions Territoire Engage Transition Ecologique 2020-2024

Mise en oeuvre de la procédure de rappel à l'ordre

Convention de prestation de service avec Saint-Louis Agglomération pour la distribution de publications communautaires

Adhésion à  la mission de médiation proposée par le Centre de gestion du Haut-Rhin

Rapport d'activité 2021 de la commission consultative des services publics locaux

Contrat de partenariat pour le Forum Street Art 2022

Contrats de partenariats pour Conc'Air 2022

Instauration d une amende forfaitaire dépôt sauvage d'ordures

Mise en oeuvre du dispositif Voisins Vigilants et Solidaires

Modification du tableau des effectifs municipaux

Constitution d'une servitude de passage de canalisation et réseaux

Projet de réamenagement de la rue de Strasbourg / enfouissement de reseaux et amenagement de piste cyclable

Cession de matériel réformé

Acquisition d'un bien immobilier situe dans la zone dite du Morgenweide à Saint-Louis

Attribution du marché, Production et diffusion du Festival Conc'Air de la Ville de Saint-Louis

Révision de la cotisation à la fédération Ronde des Fêtes

France relance : avenants à la convention de partenariat avec l'association Les Vitrines de Saint-Louis et Environs

Attribution des marchés de services de télécommunication