23 mars 2023

Examen et vote du budget primitif La Couple Exercice 2023

Modalité de financement de services et outils spécifiques de la plateforme mutualisée dénommée Alsace Marchés Publics

Tarification des stages de danse

Attribution de subventions pour l'année 2023

Examen et vote du budget primitif Cité des Métiers dArt et Rares Exercice 2023

Avenant convention partenariat pour promouvoir et valoriser operations maitrise energie dans le cadre du dispositif des certificats economies d energie

Attribution des subventions

Attribution de subventions aux associations culturelles et de loisirs pour l'année 2023 - Acompte

Examen et vote du budget primitif de la Ville Exercice 2023

Rapport d'activité relatif à l'exercice 2021 du syndicat intercommunal pour lalimentation en gaz naturel des communes de Huningue, Saint-Louis, Hégenheim et Village-Neuf

Amenagement rue de strasbourg approbation et autorisation signature marche de travaux et convention co maitrise ouvrage CEA

Modification du tableau des effectifs municipaux

Travaux et entretien marquage au sol autorisation signature accord cadre a bons de commande

Creation carrefour giratoire intersection rues de Strasbourg et Etangs autorisation signature marche de travaux convention co maitrise ouvrage avec CEA

TTravaux et entretien de la voirie autorisation signature Accord Cadre à bons de commande

Mise à jour Charte engagements Climat Air Enérgie

Territoire engagé pour la transition écologique - mise à jour de la note de cadrage

Contrats de partenariat pour le Forum du Livre 2023

Vote des taux des impôts directs locaux

Rapport annuel sur la situation en matièree d'égalité femmes-hommes

Contrats de partenariat pour CONC'AIR 2023

Adhésion au dispositif Fonds Vert

Contrat accompagnement controle historique et optimisation electricite

Transfert de propriétés des terrains assiette collèges Forlen et Schickele au profit de la CEA

Acquisition de biens immobiliers situés dans le lieudit Grosse Lange Aecker

Approbation de la modification N.2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Bilan 2022 des acquisitions et cessions immobilières

Changement de l'éclairage du terrain de football synthétique de la Plaine de l'Au

Attribution des subventions aux clubs sportifs pour l'année 2023 - Acompte

Contrat dassurance des risques statutaires - mandat au Centre de gestion du Haut-Rhin