23 mars 2023
30
délibérations
9
Finances & Budget
7
Environnement
7
Autres decisions
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Saint-Louis — 9 €/moisDélibérations (30)
Examen et vote du budget primitif La Couple Exercice 2023
Modalité de financement de services et outils spécifiques de la plateforme mutualisée dénommée Alsace Marchés Publics
Tarification des stages de danse
Attribution de subventions pour l'année 2023
Examen et vote du budget primitif Cité des Métiers dArt et Rares Exercice 2023
Avenant convention partenariat pour promouvoir et valoriser operations maitrise energie dans le cadre du dispositif des certificats economies d energie
Attribution des subventions
Attribution de subventions aux associations culturelles et de loisirs pour l'année 2023 - Acompte
Examen et vote du budget primitif de la Ville Exercice 2023
Rapport d'activité relatif à l'exercice 2021 du syndicat intercommunal pour lalimentation en gaz naturel des communes de Huningue, Saint-Louis, Hégenheim et Village-Neuf
Amenagement rue de strasbourg approbation et autorisation signature marche de travaux et convention co maitrise ouvrage CEA
Modification du tabl'eau des effectifs municipaux
Travaux et entretien marquage au sol autorisation signature accord cadre a bons de commande
Creation carrefour giratoire intersection rues de Strasbourg et Etangs autorisation signature marche de travaux convention co maitrise ouvrage avec CEA
TTravaux et entretien de la voirie autorisation signature Accord Cadre à bons de commande
Mise à jour Charte engagements Climat Air Enérgie
Territoire engagé pour la transition écologique - mise à jour de la note de cadrage
Contrats de partenariat pour le Forum du Livre 2023
Vote des taux des impôts directs locaux
Rapport annuel sur la situation en matièree d'égalité femmes-hommes
Contrats de partenariat pour CONC'AIR 2023
Adhésion au dispositif Fonds Vert
Contrat accompagnement controle historique et optimisation electricite
Transfert de propriétés des terrains assiette collèges Forlen et Schickele au profit de la CEA
Acquisition de biens immobiliers situés dans le lieudit Grosse Lange Aecker
Approbation de la modification N.2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Bilan 2022 des acquisitions et cessions immobilières
Changement de l'éclairage du terrain de football synthétique de la Plaine de l'Au
Attribution des subventions aux clubs sportifs pour l'année 2023 - Acompte
Contrat dassurance des risques statutaires - mandat au Centre de gestion du Haut-Rhin
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