Conseil municipal du 2023-05-11

Saint-Louis 11 mai 2023 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Environnement

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN - MODALITÉS ET DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES DE CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AVENUE DE BÂLE - ADHESION AU CLER - RESEAU TRANSITION ENERGETIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ACQUISITION D'UN BIEN IMMOBILIER SITUÉ 18 AVENUE GÉNÉRAL DE GAULLE - ACQUISITION ET INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARCELLE DE VOIRIE AVENUE GÉNÉRAL DE GAULLE - RÉGULARIS - CONTRATS DE PARTENARIAT POUR CONC'AIR 2023 - INSTAURATION D'UN DROIT D'ENTRÉE POUR LES THÉS DANSANTS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE - RECRUTEMENT D'UN VACATAIRE - ATTRIBUTION SUBVENTION COMPAGNIE NORD THEATRE - FONDS DE CONCOURS DE SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION: CONVENTION D'ATTRIBUTION POUR LA CESSION À  TITRE GRACIEUX D'UNE EMPRISE - ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE - ANNÉ 2023/2024 - ATTRIBUTION DE CHÈQUES CADEAUX POUR LES ANNIVERSAIRES HONNEUR - ADOPTION NOUVEAU PLAN ACTIONS TERRITOIRE ENGAGE POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE 2023-2026 DEMANDE DE LABEL 3 ETOILES - EMPLOI D'AGENTS SAISONNIERS - INSTALLATION CAMERAS VIDEO SURVEILLANCE CENTRE NAUTIQUE - PIERRE DE COUBERTIN - CONVENTION AVEC SAINT LOUIS AGGLOMERATIO - CONTRATS DE PARTENARIAT POUR LE FORUM DU LIVRE 2023

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Délibérations (18)

🌱 Environnement 5 délibérations
20230511

MODALITÉS ET DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES DE CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AVENUE DE BÂLE

20230511

ADHESION AU CLER — RESEAU TRANSITION ENERGETIQUE

20230511

ACQUISITION ET INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARCELLE DE VOIRIE AVENUE GÉNÉRAL DE GAULLE - RÉGULARISATION FONCIÈRE

20230511

ATTRIBUTION DE CHÈQUES CADEAUX POUR LES ANNIVERSAIRES HONNEUR

20230511

ADOPTION NOUVEAU PLAN ACTIONS TERRITOIRE ENGAGE POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE 2023-2026 DEMANDE DE LABEL 3 ETOILES

📄 Autres decisions 5 délibérations
20230511

CONTRATS DE PARTENARIAT POUR CONC'AIR 2023

20230511

INSTAURATION D'UN DROIT D'ENTRÉE POUR LES THÉS DANSANTS

20230511

RECRUTEMENT D'UN VACATAIRE

20230511

INSTALLATION CAMERAS VIDEO SURVEILLANCE CENTRE NAUTIQUE - PIERRE DE COUBERTIN - CONVENTION AVEC SAINT LOUIS AGGLOMERATION

20230511

CONTRATS DE PARTENARIAT POUR LE FORUM DU LIVRE 2023

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20230511

CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN

20230511

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

20230511

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE

20230511

ATTRIBUTION SUBVENTION COMPAGNIE NORD THEATRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20230511

ACQUISITION D'UN BIEN IMMOBILIER SITUÉ 18 AVENUE GÉNÉRAL DE GAULLE

Sport 1 délibération
20230511

FONDS DE CONCOURS DE SAINT — LOUIS AGGLOMÉRATION: CONVENTION D'ATTRIBUTION POUR LA CESSION À  TITRE GRACIEUX D'UNE EMPRISE FONCIÈRE POUR LA RÉALISATION D'UN GYMNASE POUR LE LYCÉE JEAN MERMOZ

🎓 Éducation 1 délibération
20230511

ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE — ANNÉ 2023/2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
20230511

EMPLOI D'AGENTS SAISONNIERS

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