Conseil municipal du 2024-05-27

Saint-Louis 27 mai 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - REMPLACEMENT DE L'ÉCLAIRAGE LED DU STADE DE L'AU ET TRANSFORMATION DU STADE DE BOURGFELDEN - DEMANDE DE SUBVENTION - - AUTORISATION DE MANDAT SPÉCIAL - CONTRATS DE PARTENARIAT POUR CONÇ'AIR® 2024 - CONTRATS DE PARTENARIAT POUR LA FÊTE DE LA MUSIQUE 2024 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION DE PROLONGATION DU PROGRAMME CEE - ACTEE - AAP SEQUOIA 2 - MODIFICATION DES GRILLES TARIFAIRES ET DES RÈGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT POUR LES SITES PÉRISCOLAIRES ET CANTINE - CESSION DE MATÉRIEL RÉFORMÉ - CONTRAT AVEC ECO-ORGANISME ALCOME POUR REDUCTION ET TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES PRODUITS DU TABAC - AMENAGEMENT DU PREMIER ETAGE DE L'ARCHE - AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX - ADHÉSION AU GROUPEMENT D'ACHAT D'ÉNERGIE PROPOSÉ PAR SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION POUR LA FOURNITURE D'ÉLECTRICITÉ - ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE L'UGAP ET SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION - ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT DU RÉSEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH) - EMPLOI D'AGENTS SAISONNIERS

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 4 délibérations
20240523

AUTORISATION DE MANDAT SPÉCIAL

20240523

CONTRATS DE PARTENARIAT POUR CONÇ'AIR® 2024

20240523

CONVENTION DE PROLONGATION DU PROGRAMME CEE - ACTEE - AAP SEQUOIA 2

20240523

CONTRAT AVEC ECO — ORGANISME ALCOME POUR REDUCTION ET TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES PRODUITS DU TABAC

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240523

CESSION DE MATÉRIEL RÉFORMÉ

20240523

AMENAGEMENT DU PREMIER ETAGE DE L'ARCHE — AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX

🌱 Environnement 2 délibérations
20240523

ADHÉSION AU GROUPEMENT D'ACHAT D'ÉNERGIE PROPOSÉ PAR SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION POUR LA FOURNITURE D'ÉLECTRICITÉ

20240523

ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT DU RÉSEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)

Sport 1 délibération
20240523

REMPLACEMENT DE L'ÉCLAIRAGE LED DU STADE DE L'AU ET TRANSFORMATION DU STADE DE BOURGFELDEN - DEMANDE DE SUBVENTION -

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240523

CONTRATS DE PARTENARIAT POUR LA FÊTE DE LA MUSIQUE 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240523

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20240523

MODIFICATION DES GRILLES TARIFAIRES ET DES RÈGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT POUR LES SITES PÉRISCOLAIRES ET CANTINE

🤝 Vie associative 1 délibération
20240523

ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE L'UGAP ET SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240523

EMPLOI D'AGENTS SAISONNIERS

WEB datagouv:62c77534c0882ceadfa1f848:34848:2024-05-27
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