28 mars 2024

Budget primitif 2024 — budget principal

Attribution de subventions aux associations culturelles et de loisirs pour l'année 2024 - Acomptes

Demande de subvention — programme climaxion

Attribution de subventions

Adhesion de la ville au dispositif dsil 2024

Budget primitif 2024 — budget annexe cite des metiers d art et rares

Budget primitif 2024 — budget annexe la coupole

Attribution de subventions pour l'année 2024

Fourniture et livraison de matériels et petits équipements électriques - Lancement d'une procédure dappel doffres ouvert - Autorisation de signer laccord-cadre

Repartition des charges entretien rd en agglo - approbation convention

Contrats de partenariat pour le Forum du Livre 2024

Remplacement d'un membre du conseil municipal au sein de la SAGEL

Vote des taux des impots directs locaux

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes

Contrats de partenariat pour CONÇ'AIR 2024

Règlement local de publicité — bilan de la concertation et avis sur larrêt du projet

Avenant n.2 au marche exploitation installations thermiques et climatiques batiments communaux

Modification du tableau des effectifs municipaux

Rapport d'activite relatif a l'exercice 2022 du syndicat intercommunal pour lalimentation en gaz naturel des communes de Huningue, Saint-louis, Heguenheim et Village-Neuf

Point 26 : attribution d'une subvention a l'association climat 3f

Mise a disposition par bail emphyteotique d'un local sis 8 place georges gissy au profit de ludo services

Bilan 2023 des acquisitions et cessions immobilieres

Point 24 : mise en place de la procédure de changement dusage des logements en meublés de tourisme

Elections européennes 2024 : modalités de mise à disposition de salles municipales

Tarifs de location de la vaisselle des salles municipales

Attribution d'une subvention au Comité d'actions sociales

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-L'ouis et le Comité d'actions sociales

Régime indemnitaire des enseignants artistiques

Avis de la Ville de Saint — Louis sur le Schéma Départemental d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage du Haut-Rhin 2024-2029

Point 25 : mise en place de la procédure denregistrement des meublés de tourisme

Attribution des subventions aux clubs sportifs pour l'année 2024 - Acomptes

Remplacement d'un membre du conseil municipal au sein du conseil d'école de l'école maternelle Louis Armand

Conventions de mécénat 2024 pour le théâtre La C'oupole