28 mars 2024
33
délibérations
8
Finances & Budget
8
Autres decisions
4
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Saint-Louis — 9 €/moisDélibérations (33)
Budget primitif 2024 — budget principal
Attribution de subventions aux associations culturelles et de loisirs pour l'année 2024 - Acomptes
D'emande de subvention — programme climaxion
Attribution de subventions
Adhesion de la ville au dispositif dsil 2024
Budget primitif 2024 — budget annexe cite des metiers d art et rares
Budget primitif 2024 — budget annexe la coupole
Attribution de subventions pour l'année 2024
Fourniture et livraison de matériels et petits équipements électriques - Lancement d'une procédure dappel doffres ouvert - Autorisation de signer laccord-cadre
Repartition des charges entretien rd en agglo - approbation convention
Contrats de partenariat pour le Forum du Livre 2024
Remplacement d'un membre du conseil municipal au sein de la SAGEL
Vote des taux des impots directs locaux
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes
Contrats de partenariat pour CONÇ'AIR 2024
Règlement local de publicité — bilan de la concertation et avis sur larrêt du projet
Avenant n.2 au marche exploitation installations thermiques et climatiques batiments communaux
Modification du tabl'eau des effectifs municipaux
Rapport d'activite relatif a l'exercice 2022 du syndicat intercommunal pour lalimentation en gaz naturel des communes de Huningue, Saint-louis, Heguenheim et Village-Neuf
Point 26 : attribution d'une subvention a l'association climat 3f
Mise a disposition par bail emphyteotique d'un local sis 8 place georges gissy au profit de ludo services
Bilan 2023 des acquisitions et cessions immobilieres
Point 24 : mise en place de la procédure de changement dusage des logements en meublés de tourisme
Elections européennes 2024 : modalités de mise à disposition de salles municipales
Tarifs de location de la vaisselle des salles municipales
Attribution d'une subvention au C'omité d'actions sociales
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de S'aint-L'ouis et le C'omité d'actions sociales
Régime indemnitaire des enseignants artistiques
Avis de la Ville de Saint — Louis sur le Schéma Départemental d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage du Haut-Rhin 2024-2029
Point 25 : mise en place de la procédure denregistrement des meublés de tourisme
Attribution des subventions aux clubs sportifs pour l'année 2024 - Acomptes
Remplacement d'un membre du conseil municipal au sein du conseil décole de l'école maternelle Louis Armand
Conventions de mécénat 2024 pour le théâtre La C'oupole
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