15 décembre 2023

Point 7 : Avis sur la Composition de la Conférence Régionale de Gouvernance de la Politique de Réduction de lArtificialisation des Sols

Modification du Règlement des Foires et Marchés de la Ville de Saint-Louis

Désignation des Membres du Conseil Municipal à la Commission Communale Consultative de Chasse

Rapport d'Activité Relatif à lExercice 2022 du Syndicat Intercommunal Blotzheim, Mulhouse et Saint-Louis -

Attribution du Solde des Subventions aux Associations Culturelles et de Loisirs - Année 2023

Avance sur la Subvention de Fonctionnement

Election des Membres du Conseil Municipal à la Commission Communale de Dévolution de la Chasse -

Election des Délégués au Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux

Adoption du Règlement de Formation des Agents Municipaux

Emploi Temporaire dAnimateurs Vacataires

Point 29 : Bilan de la Concertation et Arrêt de la Cartographie des Zones dAcceleration des Énergies Renouvelables

Renouvellement du Contrat de Concession pour le Service Public du Développement et de lExploitation du Réseau Public de Distribution dÉlectricité et de la Fourniture dÉnergie Électrique aux Tarifs

Convention de Restauration et dHébergement des D'emi-Pensionnaires de l'École Élémentaire Victor Hugo avec le Collège Georges Forlen -

Révision Tarifaire de la Convention de Participation à la Protection Sociale Complémentaire Prévoyance, du Personnel Municipal

Mise à Disposition de Personnels à lOffice des Sports

Inclusion Numérique : Renouvellement du Partenariat avec Orange

Attribution d'Un Logement de Fonction