18 mars 2025
14
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
25 "Le Coteau du Lin" — Lot n° 26 - Signature d'un compromis de vente
24 "Le Coteau du Lin" — Lot n° 25 - Signature d'un compromis de vente
23 "Le Coteau du Lin" — Lot n° 24 - Signature d'un compromis de vente
22 "Le Coteau du Lin" — Lot n° 16 - Signature d'un compromis de vente
21 "Le Coteau du Lin" — Lot n° 6 - Signature d'un compromis de vente
26 Subventions et participations 2025
Ecole privée Saint — Jugon de La Gacilly - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2024-2025
20 Finances — Lotissement - Emprunt à moyen terme
19 Finances — Lotissement - Emprunt à court terme
31 Skate — park - aire de jeux - Validation des devis
30 ADMR — Convention de partenariat relative à laction de lADMR de Peillac
29 Convention d'organisation de la semaine "cirque à l'école" entre la commune de Saint-Martin-sur-Oust et lOgec de l'école Notre Dame de Les Fou
27 Jeunesse — Reconduction du dispositif "Argent de poche"
32 Compte — rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
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