Conseil municipal du 2025-03-18

Saint-Martin-sur-Oust 18 mars 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 2025-31 Skate-park - aire de jeux - Validation des devis - 2025-25 "Le Coteau du Lin" - Lot n° 26 - Signature d'un compromis de vente - 2025-24 "Le Coteau du Lin" - Lot n° 25 - Signature d'un compromis de vente - 2025-23 "Le Coteau du Lin" - Lot n° 24 - Signature d'un compromis de vente - 2025-22 "Le Coteau du Lin" - Lot n° 16 - Signature d'un compromis de vente - 2025-21 "Le Coteau du Lin" - Lot n° 6 - Signature d'un compromis de vente - 2025-29 Convention d'organisation de la semaine "cirque à l'école" entre la commune de Saint-Martin-sur-Oust et l'Ogec d - 2025-27 Jeunesse - Reconduction du dispositif "Argent de poche" - 2025-26 Subventions et participations 2025 - 2025-30 ADMR - Convention de partenariat relative à l'action de l'ADMR de Peillac - Ecole privée Saint-Jugon de La Gacilly - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2024-2025 - 2025-32 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal - 2025-20 Finances - Lotissement - Emprunt à moyen terme - 2025-19 Finances - Lotissement - Emprunt à court terme

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Délibérations (14)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

2025 — 25 "Le Coteau du Lin" - Lot n° 26 - Signature d'un compromis de vente

2025

2025 — 24 "Le Coteau du Lin" - Lot n° 25 - Signature d'un compromis de vente

2025

2025 — 23 "Le Coteau du Lin" - Lot n° 24 - Signature d'un compromis de vente

2025

2025 — 22 "Le Coteau du Lin" - Lot n° 16 - Signature d'un compromis de vente

2025

2025 — 21 "Le Coteau du Lin" - Lot n° 6 - Signature d'un compromis de vente

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

2025 — 26 Subventions et participations 2025

2025

Ecole privée Saint — Jugon de La Gacilly - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2024-2025

2025

2025 — 20 Finances - Lotissement - Emprunt à moyen terme

2025

2025 — 19 Finances - Lotissement - Emprunt à court terme

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

2025 — 31 Skate-park - aire de jeux - Validation des devis

2025

2025 — 30 ADMR - Convention de partenariat relative à l'action de l'ADMR de Peillac

🎓 Éducation 1 délibération
2025

2025 — 29 Convention d'organisation de la semaine "cirque à l'école" entre la commune de Saint-Martin-sur-Oust et l'Ogec de l'école Notre Dame de Les Fou

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

2025 — 27 Jeunesse - Reconduction du dispositif "Argent de poche"

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

2025 — 32 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

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