10 mars 2026
7
délibérations
2
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
21 Finances — Budget annexe assainissement - Affectation du résultat de la section d'exploitation de l'exercice 2025
18 Finances — Budget principal - Affectation du résultat de la section de fonctionnement du compte financier unique 2025
27 "Le Coteau du Lin" — Lot n°15 - Parcelle cadastrée section ZO n°785 - Signature d'un compromis de vente
"Le Coteau du Lin" — Lots n°1 et 2-3 - Construction de logements sociaux - Cession du foncier
26 Commande publique Adhésion à la plateforme dachat CANUT - Souscription aux accords-cadres : Télécoms Messagerie collaborative microsoft et alternatives - Multi-éditeurs logiciels
25 Marché de travaux — Rénovation de l'espace socio-culturel - Rectification d'une erreur matérielle
29 Compte — rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
📬 Suivre Saint-Martin-sur-Oust
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.