Conseil municipal du 2026-02-17

Saint-Martin-sur-Oust 17 février 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 2026-16 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal - 2026-14 Marché de travaux - Rénovation d'un ensemble immobilier rue de Brocéliande - Lot n°10 - Avenant n°1 - 2026-13 Marché de travaux - Rénovation d'un ensemble immobilier rue de Brocéliande - Lot n°3 - Avenant n°2 - 2026-12 Rénovation de l'espace socio-culturel - Ajustement de la rémunération du maître d'oeuvre - 2026-15 "Le Coteau du Lin" - Lot n°16 - Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°786 - Désistement - 2026-11 Ecole privée Saint-Jugon de la Gacilly - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année 2025-2026 - 2026-09 Finances - Vote des taux des impôts directs locaux - 2026-10 Finances - Subventions et participations 2026 - 2026-08 Finances - Application de la fongibilité des crédits

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

2026 — 11 Ecole privée Saint-Jugon de la Gacilly - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année 2025-2026

2026

2026 — 09 Finances - Vote des taux des impôts directs locaux

2026

2026 — 10 Finances - Subventions et participations 2026

2026

2026 — 08 Finances - Application de la fongibilité des crédits

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

2026 — 14 Marché de travaux - Rénovation d'un ensemble immobilier rue de Brocéliande - Lot n°10 - Avenant n°1

2026

2026 — 13 Marché de travaux - Rénovation d'un ensemble immobilier rue de Brocéliande - Lot n°3 - Avenant n°2

2026

2026 — 12 Rénovation de l'espace socio-culturel - Ajustement de la rémunération du maître d'oeuvre

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

2026 — 16 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

2026 — 15 "Le Coteau du Lin" - Lot n°16 - Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°786 - Désistement

WEB scdl:21560229300015:2026-02-17
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