5 novembre 2024
13
délibérations
4
Environnement
3
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
77 De lOust à Brocéliande communauté Assainissement collectif - Convention financière
76 Eau du Morbihan Rapports sur le prix et la qualité du service - Exercice 2023
75 Morbihan énergies Présentation du rapport d'activité 2023
74 Assainissement collectif Prix de la surtaxe due à la collectivité Année 2025
73 Personnel communal Instauration du « Forfait mobilités durables » au profit des agents publics de la collectivité
72 Personnel communal — Arbre de Noël des enfants
71 Personnel communal — Prime de fin dannée
70 Contrat de maintenance des cloches et vérification de la protection contre la foudre - Société Macé entreprises
69 Convention multi — services avec la FDGDON 56
68 Fourrière communale Marché de prestation de services avec la société SACPA
78 Compte — rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
67 Morbihan Énergies Convention portant mise à disposition d'un terrain pour un poste de transformation de courant électrique et tout ouvrage de raccordement de ce poste au réseau public de distr
66 ZAN — Rapport triennal de lartificialisation des sols
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