Conseil municipal du 2024-12-09

Saint-Martin-sur-Oust 9 décembre 2024 11 délibérations
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11

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 2024-91 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal - 2024-90 Lotissement "Le Coteau du Lin" - Construction de logements sociaux - 2024-89 Patrimoine - Acquisition de la parcelle de terrain cadastrée section ZN numéro 225 - rectification de la délibér - 2024-88 Tarifs des services municipaux - Année 2025 - 2024-85 Logiciel cimetière - contrat de prestation de services GESCIME - 2024-83 Contrat de maintenance de défibrillateur - Société Idealis Bretagne - 2024-86 Convention cadre d'accès aux services facultatifs proposés par le Centre de Gestion du Morbihan - 2024-82 Contrat d'entretien du bourg - Société Théaud - 2024-84 Contrat de maintenance et d'hébergement du progiciel bibliothèque ORPHEE - 2024-81 Autorisation d'engager, de liquider et mandater des dépenses d'investissement - 2024-79 Budget principal - Décision budgétaire modificative n°2

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

2024 — 85 Logiciel cimetière - contrat de prestation de services GESCIME

2024

2024 — 83 Contrat de maintenance de défibrillateur - Société Idealis Bretagne

2024

2024 — 86 Convention cadre d'accès aux services facultatifs proposés par le Centre de Gestion du Morbihan

2024

2024 — 82 Contrat d'entretien du bourg - Société Théaud

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

2024 — 88 Tarifs des services municipaux - Année 2025

2024

2024 — 81 Autorisation d'engager, de liquider et mandater des dépenses d'investissement

2024

2024 — 79 Budget principal - Décision budgétaire modificative n°2

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

2024 — 90 Lotissement "Le Coteau du Lin" - Construction de logements sociaux

2024

2024 — 89 Patrimoine - Acquisition de la parcelle de terrain cadastrée section ZN numéro 225 - rectification de la délibération n°2024-11

🏛️ Administration 1 délibération
2024

2024 — 91 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

2024 — 84 Contrat de maintenance et d'hébergement du progiciel bibliothèque ORPHEE

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