Conseil municipal du 2024-09-17

Saint-Martin-sur-Oust 17 septembre 2024 7 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Environnement

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 2024-56 Voirie - Déclassement d'une voirie désaffectée - Le Quénot - 2024-55 Lotissement Le Coteau du Lin - Eau du Morbihan - Convention de rétrocession AEP - 2024-57 Programme de voirie 2024 - Attribution des marchés - 2024-58 Voirie - FFR - Convention PDIPR GR347 - 2024-59 CR des décisions prise par le maire par délégation du CM - 2024-54 Lotissement Le Coteau du Lin - MAPA - Travaux d'aménagement - attribution des lots - 2024-53 Budget - Admission en non-valeur

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

2024

2024 — 57 Programme de voirie 2024 - Attribution des marchés

2024

2024 — 58 Voirie - FFR - Convention PDIPR GR347

2024

2024 — 54 Lotissement Le Coteau du Lin - MAPA - Travaux d'aménagement - attribution des lots

🌱 Environnement 2 délibérations

2024

2024 — 55 Lotissement Le Coteau du Lin - Eau du Morbihan - Convention de rétrocession AEP

2024

2024 — 59 CR des décisions prise par le maire par délégation du CM

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

2024

2024 — 56 Voirie - Déclassement d'une voirie désaffectée - Le Quénot

💶 Finances & Budget 1 délibération

2024

2024 — 53 Budget - Admission en non-valeur

WEB megalis:2024:20679:2024-09-17

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