CM
9 juillet 2024
Saint-Martin-sur-Oust
6 délibérations
6
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Réaménagement de lESC — désignation des cabinets missions complémentaires
2024
48 OBC — Adhésion au groupement de commande relatif aux contrôles et à la maintenance des bâtiments
Environnement
1 délibération
2024
47 ZAEnR — Identification des zones daccélération pour léolien
Finances & Budget
1 délibération
2024
45 Subvention exceptionnelle — APEL école Saint-Joseph
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
46 Voirie — Déclassement d'une voirie désaffectée - Les Gaudines de Haut
Sécurité
1 délibération
2024
49 Compte — rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
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