Conseil municipal du 2024-09-17
Saint-Martin-sur-Oust
17 septembre 2024
7 délibérations
7
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
1
Administration
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- 2024-56 Voirie - Déclassement d'une voirie désaffectée - Le Quénot
- 2024-55 Lotissement Le Coteau du Lin - Eau du Morbihan - Convention de rétrocession AEP
- 2024-57 Programme de voirie 2024 - Attribution des marchés
- 2024-58 Voirie - FFR - Convention PDIPR GR347
- 2024-59 CR des décisions prise par le maire par délégation du CM
- 2024-54 Lotissement Le Coteau du Lin - MAPA - Travaux d'aménagement - attribution des lots
- 2024-53 Budget - Admission en non-valeur
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2024
2024 — 56 Voirie - Déclassement d'une voirie désaffectée - Le Quénot
2024
2024 — 57 Programme de voirie 2024 - Attribution des marchés
2024
2024 — 58 Voirie - FFR - Convention PDIPR GR347
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Environnement
2 délibérations
2024
2024 — 55 Lotissement Le Coteau du Lin - Eau du Morbihan - Convention de rétrocession AEP
2024
2024 — 54 Lotissement Le Coteau du Lin - MAPA - Travaux d'aménagement - attribution des lots
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Administration
1 délibération
2024
2024 — 59 CR des décisions prise par le maire par délégation du CM
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Finances & Budget
1 délibération
2024
2024 — 53 Budget - Admission en non-valeur
WEB
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