Conseil municipal du 2024-05-06

Saint-Martin-sur-Oust 6 mai 2024 6 délibérations
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6

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Social & Santé

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Sécurité

Résumé

Synthèse

6 délibérations - 2024-33 - Morbihan énergies - Convention de financement et de réalisation - Eclairage - Horloges connectées - 2024-31 Centre communal d'action sociale - Réélection des administrateurs élus suite à une démission - 2024-36 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal - 2024-35 Voeu de soutien à la plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le centre hospitalier de Red - 2024-34 Energies renouvelables - Définition des zones d'accélération - 2024-32 Lotissement "Le Coteau du Lin" - Convention avec un aménageur - Réalisation d'un diagnostic d'archéologie préven

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

2024 — 33 - Morbihan énergies - Convention de financement et de réalisation - Eclairage - Horloges connectées

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

2024 — 31 Centre communal d'action sociale - Réélection des administrateurs élus suite à une démission

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

2024 — 36 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

2024 — 35 Voeu de soutien à la plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le centre hospitalier de Redon-Carentoir

🌱 Environnement 1 délibération
2024

2024 — 34 Energies renouvelables - Définition des zones d'accélération

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

2024 — 32 Lotissement "Le Coteau du Lin" - Convention avec un aménageur - Réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive

WEB megalis:2024:20679:2024-05-06
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