CM

6 mai 2024

Saint-Martin-sur-Oust 6 délibérations

6

délibérations

1

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

1

Sécurité

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Délibérations (6)

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Morbihan énergies — Convention de financement et de réalisation - Eclairage - Horloges connectées

Social & Santé 1 délibération
2024

31 Centre communal daction sociale — Réélection des administrateurs élus suite à une démission

Sécurité 1 délibération
2024

36 Compte — rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

Vie associative 1 délibération
2024

35 Voeu de soutien à la plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le centre hospitalier de Redon-Carentoir

Environnement 1 délibération
2024

34 Energies renouvelables — Définition des zones daccélération

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

32 Lotissement "Le Coteau du Lin" — Convention avec un aménageur - Réalisation d'un diagnostic darchéologie préventive

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