Conseil municipal du 2024-06-06

Saint-Martin-sur-Oust 6 juin 2024 7 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Administration

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 2024-42 De l'Oust à Brocéliande communauté - Adhésion au groupement de commandes relatif aux contrôles et à la maintenan - 2024-43 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal - 2024-41 Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur - 2024-40 Participation aux dépenses de fonction de l'école publique de Peillac - Année scolaire 2023/2024 - 2024-39 Patrimoine - Cession de la parcelle cadastrée section ZL n° 285 - 2024-38 Association Octobre rose en Pays de Redon - Subvention exceptionnelle - Prêt d'un buste d'autopalpation - 2024-37 Indemnités diverses

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

2024 — 42 De l'Oust à Brocéliande communauté - Adhésion au groupement de commandes relatif aux contrôles et à la maintenance des bâtiments

2024

2024 — 37 Indemnités diverses

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

2024 — 40 Participation aux dépenses de fonction de l'école publique de Peillac - Année scolaire 2023/2024

2024

2024 — 38 Association Octobre rose en Pays de Redon - Subvention exceptionnelle - Prêt d'un buste d'autopalpation

🏛️ Administration 1 délibération
2024

2024 — 43 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

🎓 Éducation 1 délibération
2024

2024 — 41 Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur

🌱 Environnement 1 délibération
2024

2024 — 39 Patrimoine - Cession de la parcelle cadastrée section ZL n° 285

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