Conseil municipal du 2024-11-05
13
délibérations
5
Autres decisions
3
Environnement
2
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
2024 — 77 De lOust à Brocéliande communauté Assainissement collectif - Convention financière
2024 — 70 Contrat de maintenance des cloches et vérification de la protection contre la foudre - Société Macé entreprises
2024 — 69 Convention multi-services avec la FDGDON 56
2024 — 68 Fourrière communale Marché de prestation de services avec la société SACPA
2024 — 66 ZAN - Rapport triennal de l'artificialisation des sols
2024 — 76 Eau du Morbihan Rapports sur le prix et la qualité du service - Exercice 2023
2024 — 75 Morbihan énergies Présentation du rapport dactivité 2023
2024 — 67 Morbihan Énergies Convention portant mise à disposition dun terrain pour un poste de transformation de courant électrique et tout ouvrage de raccordement de ce poste au réseau public de distr
2024 — 73 Personnel communal Instauration du « Forfait mobilités durables » au profit des agents publics de la collectivité
2024 — 71 Personnel communal - Prime de fin dannée
2024 — 78 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
2024 — 74 Assainissement collectif Prix de la surtaxe due à la collectivité Année 2025
2024 — 72 Personnel communal - Arbre de Noël des enfants
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