10 octobre 2024
8
délibérations
5
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
1
Administration
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Délibérations (8)
63 Lotissement "Le Coteau du Lin" — Morbihan énergie - Réseaux déclairage, de télécom et électrique - Conventions - Engagement de contribution financière
62 Lotissement "Le Coteau du Lin" — Morbihan énergie - Convention de servitude pour la passage d'une ligne électrique souterraine
61 Lotissement "Le Coteau du Lin" — Fixation du prix au m² de vente des lots
60 Lotissement "Le Coteau du Lin" — Dénomination des voies communales
Décision n°2024 — D089 portant d'emande de subvention au conseil départemental du Morbihan - Lotissement "Le C'oteau du L'in" - Partie s'ud
64 Patrimoine — Cession d'un délaissé de voirie - Le Quénot
64 Patrimoine — Cession d'un délaissé de voirie - Le Quénot
65 Compte — rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
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