Conseil municipal du 2024-10-10
8
délibérations
5
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Synthèse
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2024 — 63 Lotissement "Le Coteau du Lin" - Morbihan énergie - Réseaux d'éclairage, de télécom et électrique - Conventions - Engagement de contribution financière
2024 — 62 Lotissement "Le Coteau du Lin" - Morbihan énergie - Convention de servitude pour la passage d'une ligne électrique souterraine
2024 — 61 Lotissement "Le Coteau du Lin" - Fixation du prix au m² de vente des lots
2024 — 60 Lotissement "Le Coteau du Lin" - Dénomination des voies communales
Décision n°2024 — D089 portant demande de subvention au conseil départemental du Morbihan - Lotissement "Le Coteau du Lin" - Partie sud
2024 — 64 Patrimoine - Cession d'un délaissé de voirie - Le Quénot
2024 — 64 Patrimoine - Cession d'un délaissé de voirie - Le Quénot
2024 — 65 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
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