Conseil municipal du 2024-07-09

Saint-Martin-sur-Oust 9 juillet 2024 6 délibérations
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6

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - 2024-47 ZAEnR - Identification des zones d'accélération pour l'éolien - 2024-44 - Réaménagement de l'ESC - désignation des cabinets missions complémentaires - 2024-45 Subvention exceptionnelle - APEL école Saint-Joseph - 2024-46 Voirie - Déclassement d'une voirie désaffectée - Les Gaudines de Haut - 2024-48 OBC - Adhésion au groupement de commande relatif aux contrôles et à la maintenance des bâtiments - 2024-49 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

2024 — 47 ZAEnR - Identification des zones d'accélération pour l'éolien

2024

2024 — 48 OBC - Adhésion au groupement de commande relatif aux contrôles et à la maintenance des bâtiments

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

2024 — 44 - Réaménagement de l'ESC - désignation des cabinets missions complémentaires

2024

2024 — 46 Voirie - Déclassement d'une voirie désaffectée - Les Gaudines de Haut

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

2024 — 45 Subvention exceptionnelle - APEL école Saint-Joseph

🏛️ Administration 1 délibération
2024

2024 — 49 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

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