Conseil municipal du 2026-01-12
Saint-Martin-sur-Oust
12 janvier 2026
5 délibérations
5
délibérations
3
Culture & Patrimoine
1
Finances & Budget
1
Sécurité
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- 2026-02 Finances - Rénovation de l'espace socio-culturel - Demande de subvention DETR
- 2026-04 Le Coteau du Lin - Lot n°28 - Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°798
- 2026-06 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
- 2026-05 Voirie - Déclassement d'une voirie désaffectée - La Roche
- 2026-03 Le Coteau du Lin - Lot n°18 - Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°788
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Culture & Patrimoine
3 délibérations
2026
2026 — 04 Le Coteau du Lin - Lot n°28 - Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°798
2026
2026 — 05 Voirie - Déclassement d'une voirie désaffectée - La Roche
2026
2026 — 03 Le Coteau du Lin - Lot n°18 - Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°788
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Finances & Budget
1 délibération
2026
2026 — 02 Finances - Rénovation de l'espace socio-culturel - Demande de subvention DETR
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Sécurité
1 délibération
2026
2026 — 06 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
WEB
scdl:21560229300015:2026-01-12
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