Conseil municipal du 2025-12-11
11
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
1
Sécurité
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (11)
2025 — 100 Patrimoine - Cession d'un délaissé de voirie - Les Gaudines de Haut
2025 — 101 Patrimoine - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section ZS n°365 - Zone d'activité La Croix Piguel - Fixation du prix de vente
2025 — 100 Patrimoine - Cession d'un délaissé de voirie - Les Gaudines de Haut
2025 — 99 Patrimoine - Maison médicale - Bail professionnel - Infirmière libérale
2025 — 97 Assainissement - Agence de l'eau Loire Bretagne - Fixation de la contre-valeur de la redevance de performance "assainissement collectif" pour l'année 2026
2025 — 96 Finances - Tarifs des services municipaux - Année 2026
2025 — 95 Finances - Budget principal - Autorisation d'engager, de liquider et mandater des dépenses d'investissement
2025 — 104 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
2025 — 98 Marché de travaux - Rénovation d'un ensemble immobilier rue de Brocéliande - Lot n°3 - Avenant n°1
2025 — 102 De l'Oust à Brocéliande Communauté - Convention Territoriale Globale
2025 — 103 Eolien - Sélection d'un développeur pour porter le projet éolien en partenariat avec la commune et la SEM 56 Energies
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