Conseil municipal du 2025-12-17
16
délibérations
9
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
160 VIM — ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2026
161 MaL Delib DM1 -BIC
162 ViM — FDCS SOLDIARITE QUEDILLAC
165 JeM — FDCS SOLDIARITE ET DERNIER COMMERCE ST PERN
167 JeM Delib We Ker Avenant convention 2023-2025
168 JeM Delib Initiative Brocéliande Avenant convention 2023-2025
170 PaG — Délib-Convention SPRH SMPB - CCSMM - 2026
171 PAG délib participation OBTF Rénovation habitat 1
172 JuC Delib Charte éolienne
157 BlR Délib — Désignation secrétaire de séance
169 NiC Delib Intéret général nouvelle STEP Montauban
171 PAG délib participation OBTF Rénovation habitat 1
173 BlR — Délib-Modification statuts CEBR
163 MaD — Modification tableau des effectifs - contractuels 2026
164 JeM Delib Inventaire des sites économiques
166 JeM Delib Cession foncière à St — Malon-sur-Mel
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