8 avril 2025
25
délibérations
9
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
041 ViM Delib FDCS BLERUAIS
La Chapelle du Lou du Lac
043 ViM Delib Subvention Eureka
Initiative brocéliande
045 ViM Delib Subvention OCS
SPL TOURISME
Famille Rurale
049 MaL Délib FISCALITE 2 Modulation du coeff multiplicateur TASCOM 2026
3 Fixation produit 2025 taxe GEMAPI
La Gautrais Vente lot 7
038 PaG délib PLH orientations objectifs
039 PaG — Délib Pré arrêt PLH
040 PaG — Convention OPAH-RU SAINT MEEN
Plu St Méen
Zac Triskell
035A BlR Délib — Désignation secrétaire de séance
La Gautrais Vente lot 7
055 YvP Assainissement transfert résultats
Accord local
Accord local
035 JuC Delib Planification PCAET
PA Brohinière Modificatif Autorisation loi sur l'eau porter à connaissance
037 JeM Economie PA Brohinière Modificatif Autorisation loi sur l'eau porter à connaissance
051 MaD — Modification tableau des effectifs 08.04.25
D'un centre culturel intercommunal
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